Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du questionnaire de santé pour le renouvellement des licences sportives
Résumé. Le questionnaire de santé QS-SPORT détermine si un certificat médical est nécessaire pour renouveler une licence sportive.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. Annexe II-22(art. A231-2)
- Code du sport.Art. Annexe II-22(art. A231-2)