Créé le 1 janvier 2017 · En vigueur depuis le 1 mars 2023 · Sera abrogé le 1 novembre 2027
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Abrogé parArrêté du 29 juillet 2025art. 11 (V)
En vigueur du mercredi 1 mars 2023 au dimanche 31 octobre 2027
Modifié parArrêté du 27 juillet 2022art. 2
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'articleD. 212-23 du code du sport figurent en annexeI auprésent arrêté.
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 28 février 2023