Abrogé par Arrêté du 16 décembre 2019 - art. 2
Créé le 8 septembre 2012 · En vigueur du 31 janvier 2019 au 17 décembre 2019
Le classement des emplois de sous-directeur, prévu à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :
Sous-directeur des affaires financières et générales à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur des affaires financières et générales à la direction générale de la création artistique.
Sous-directeur du développement de l'économie culturelle à la direction générale des médias et des industries culturelles.
Sous-directeur des systèmes d'information au secrétariat général.
Sous-directeur des affaires immobilières et générales au secrétariat général.
Sous-directeur des métiers et des carrières au secrétariat général.
Sous-directeur des politiques de ressources humaines et des relations sociales au secrétariat général.
Sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de l'architecture de la qualité de la construction et du cadre de vie à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de la politique archivistique à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur des collections à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de la politique des musées à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur des monuments historiques et des espaces protégés à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de l'archéologie à la direction générale des patrimoines.
Sous-directeur de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la création artistique.
Sous-directeur de la diffusion artistique et des publics à la direction générale de la création artistique.
Sous-directeur de la presse écrite et des métiers de l'information à la direction générale des médias et des industries culturelles.
Sous-directeur de l'audiovisuel à la direction générale des médias et des industries culturelles.
Sous-directeur, adjoint au directeur chargé du livre et de la lecture à la direction générale des médias et des industries culturelles.
Sous-directeur des affaires financières au secrétariat général.
Sous-directeur des affaires juridiques au secrétariat général.
Sous-directeur des affaires internationales et européennes au secrétariat général.
Sous-directeur, chargé de la direction administrative et financière du service à compétence nationale Archives nationales.