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Suppression des groupements de mathématiques pour les CAP
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2023Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
Arrêté du 5 octobre 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2023
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 2023Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Organisation des mathématiques dans les CAP
Arrêté du 23 novembre 2023 (Ab)
Définition des groupements de mathématiques pour les spécialités de CAP
Arrêté du 23 novembre 2023 · art. 1 (Ab)
Mise en œuvre de l'arrêté
Arrêté du 23 novembre 2023 · art. 2 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 23 novembre 2023
Détails techniques de l'arrêté
Arrêté du 23 novembre 2023 · Annexe (Ab)