JORF n°0247 du 22 octobre 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un tableau répertorie les CAP (Certificat d'Aptitude Professionnelle) avec leurs dates de création et les sessions d'examen.
Un tableau liste les spécialités de CAP (Certificat d'Aptitude Professionnelle) avec leurs dates de création, premières et dernières sessions d'examen.
Un nouvel arrêté est publié pour organiser les mathématiques dans les CAP, remplaçant un ancien arrêté.
Un nouvel arrêté s'applique dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie pour organiser les mathématiques dans les certificats d'aptitude professionnelle.
L'arrêté du 23 novembre 2023 fixant les groupements de mathématiques pour les CAP est abrogé.
Un arrêté fixe les groupes de mathématiques pour chaque spécialité du CAP.
Un nouvel arrêté met à jour les groupes de mathématiques pour chaque spécialité du CAP et s'applique aussi dans les territoires d'outre-mer.