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Arrêté du 23 novembre 2023

fixant les groupements de mathématiques pour les spécialités de certificat d'aptitude professionnelle

Abrogé23 octobre 2026
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Organisation des mathématiques dans les CAP

Résumé. Un arrêté du 23 novembre 2023 organise les mathématiques pour chaque CAP et demande aux autorités éducatives de l'appliquer et le publier.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-1 (Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)) à D. 337-25-1 (Rôle des autorités maritimes dans les examens professionnels) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1951 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mouleur-noyauteur » ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 1955 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « menuisier en sièges » ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 1959 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « ouvrier archetier » ;

Vu l'arrêté du 7 octobre 1969 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mécanicien conducteur des scieries et des industries mécaniques du bois » ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 1973 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « orfèvre » comportant quatre options : A : monteur en orfèvrerie ; B : tourneur repousseur en orfèvrerie ; C : polisseur aviveur en orfèvrerie ; D : planeur en orfèvrerie ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 1974 modifié de création du certificat d'aptitude professionnelle « employé technique de laboratoire » ;

Vu l'arrêté du 29 septembre 1974 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle lapidaire à deux options : option A : diamant ; option B : pierres de couleur ;

Vu l'arrêté du 30 mai 1975 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « rentrayeur » comportant deux options : A : tapis ; B : tapisseries ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1976 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « doreur à la feuille ornemaniste » ;

Vu l'arrêté du 2 septembre 1976 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « encadreur » ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 1977 modifié de création du certificat d'aptitude professionnelle des métiers du football ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 1977 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « bronzier » à trois options, option A : monteur en bronze, option B : ciseleur sur bronze, option C : tourneur sur bronze » ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 1977 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « monteur en chapiteaux » ;

Vu l'arrêté du 28 février 1980 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « émailleur d'art sur métaux » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 1981 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « agent de maintenance des industries de matériaux de construction et connexes » ;

Vu l'arrêté du 27 mai 1983 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts du bois » à trois options ;

Vu l'arrêté du 29 septembre 1983 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « emballeur professionnel » ;

Vu l'arrêté du 15 juin 1987 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « monteur en isolation thermique et acoustique » ;

Vu l'arrêté du 22 juin 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques » ;

Vu l'arrêté du 31 août 1988 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mise en forme des matériaux » ;

Vu l'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « lutherie » ;

Vu l'arrêté du 9 janvier 1990 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « décolletage : opérateur régleur en décolletage » ;

Vu l'arrêté du 12 juillet 1990 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « cannage-paillage en ameublement » ;

Vu l'arrêté du 23 août 1990 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent de la qualité de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 1990 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « instruments coupants et de chirurgie » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts de la broderie » ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts du tapis et de la tapisserie de lisse » ;

Vu l'arrêté du 6 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « fabrication industrielle des céramiques » ;

Vu l'arrêté du 7 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « industries chimiques » ;

Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « modèles et moules céramiques » ;

Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « outillages en moules métalliques » ;

Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « outillages en outils à découper et à emboutir » ;

Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « staffeur-ornemaniste » ;

Vu l'arrêté du 9 mars 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle des métiers de la gravure à quatre options (option A : gravure d'ornementation ; option B : gravure d'impression ; option C : gravure en modelé ; option D : marquage, poinçonnage) ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « cordonnier bottier » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tonnellerie » ;

Vu l'arrêté du 20 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « décoration en céramique » ;

Vu l'arrêté du 20 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tournage en céramique » ;

Vu l'arrêté du 26 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « accessoiriste réalisateur » ;

Vu l'arrêté du 11 mars 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « agent d'assainissement et de collecte des déchets liquides spéciaux » ;

Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « accordeur de pianos » ;

Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « opérateur en appareillage orthopédique-spécialité orthoprothèse » ;

Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « opérateur en appareillage orthopédique-spécialité podo-orthèse » ;

Vu l'arrêté du 29 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts et techniques du verre » à cinq options : verrier à la main, verrier au chalumeau, vitrailliste, tailleur-graveur et décorateur sur verre ;

Vu l'arrêté du 19 août 1996 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mareyage » ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 1997 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « monteur de structures mobiles » ;

Vu l'arrêté du 12 janvier 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « sérigraphie industrielle » ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « transports par câbles et remontées mécaniques » ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 1999 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « charcutier-traiteur » ;

Vu l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « chocolatier confiseur » ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « étancheur du bâtiment et des travaux publics » ;

Vu l'arrêté du 25 octobre 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « menuisier aluminium-verre » ;

Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « constructeur bois » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « armurerie (fabrication et réparation) » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conducteur-opérateur de scierie » ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « agent de prévention et de médiation » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts de la dentelle, options fuseaux et aiguille » ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tapissier-tapissière d'ameublement en décor » ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tapissier-tapissière d'ameublement en siège » ;

Vu l'arrêté du 5 août 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « composites, plastiques chaudronnés » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 août 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « assistant(e) technique en milieux familial et collectif » ;

Vu l'arrêté du 11 août 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « plasturgie » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent vérificateur d'appareils extincteurs » ;

Vu l'arrêté du 27 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « assistant technique en instruments de musique à quatre options : accordéon, guitare, instruments à vent et piano » ;

Vu l'arrêté du 27 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent d'accueil et de conduite routière, transport de voyageurs » ;

Vu l'arrêté du 17 mars 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « cordonnerie multiservice » ;

Vu l'arrêté du 31 mars 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « charpentier de marine » ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « sellerie générale » ;

Vu l'arrêté du 22 avril 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « chaussure » ;

Vu l'arrêté du 22 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « fourrure » ;

Vu l'arrêté du 22 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vêtement de peau » ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « maroquinerie » ;

Vu l'arrêté du 11 mai 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « boucher » ;

Vu l'arrêté du 24 mars 2006 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » ;

Vu l'arrêté du 19 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « réparation des carrosseries » ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « construction des carrosseries » ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle des « métiers de la fonderie » ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « peinture en carrosserie » ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « poissonnier écailler » ;

Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « réparation entretien des embarcations de plaisance » ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle conducteur routier « marchandises » ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « horlogerie » ;

Vu l'arrêté du 16 octobre 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « métiers de l'enseigne et de la signalétique » ;

Vu l'arrêté du 18 mars 2008 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « art et techniques de la bijouterie-joaillerie » ;

Vu l'arrêté du 25 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « souffleur de verre », options « verrerie scientifique » et « enseigne lumineuse », du certificat d'aptitude professionnelle ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant création de la spécialité « arts du verre et du cristal » du certificat d'aptitude professionnelle ;

Vu l'arrêté du 23 février 2010 (Règles pour le CAP de gardien d'immeubles) modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « gardien d'immeubles » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2010 (Règles pour l'obtention du CAP d'agent de sécurité) modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « agent de sécurité » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 juin 2010 (Règles pour obtenir le CAP de déménageur sur véhicule utilitaire léger) modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « déménageur sur véhicule utilitaire léger » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 juin 2010 (Règles pour le CAP de conducteur livreur) modifié portant création de la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « conducteur livreur de marchandises » et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2011 (Règles pour le CAP en métiers de la mode) modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement flou » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2011 (Règles pour le CAP en métiers de la mode) modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement tailleur » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2011 (Règles d'obtention du CAP en transport fluvial) modifié portant création de la spécialité « transport fluvial » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 9 décembre 2011 (Création du CAP en chapellerie-modisterie) modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode : chapelier-modiste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2012 (Création du CAP conducteur d'installations de production) modifié portant création de la spécialité « conducteur d'installations de production » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 février 2013 (Création du CAP marbrier du bâtiment et de la décoration) modifié relatif à la création de la spécialité « marbrier du bâtiment et de la décoration » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 février 2013 (Création du CAP tailleur de pierre) modifié relatif à la création de la spécialité « tailleur de pierre » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 août 2013 (Création d'un CAP en aéronautique) modifié portant création de la spécialité « aéronautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2013 (Création du CAP d'agent de propreté et d'hygiène) modifié portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 février 2014 (Création du CAP boulanger) modifié portant création de la spécialité « boulanger » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 février 2014 (Création du CAP glacier-fabricant) modifié portant création de la spécialité « glacier-fabricant » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 22 avril 2014 (Création d'un CAP en maintenance des véhicules) modifié portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2014 (Création du CAP de sellier harnacheur) modifié portant création de la spécialité « sellier harnacheur » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2014 (Simplification des règles pour les examens du CAP et du BEP) relatif à l'obtention de dispenses d'unités aux examens du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 (Création du CAP de ferronnier d'art) modifié portant création de la spécialité « ferronnier d'art » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2015 (Création du CAP d'opérateur logistique) modifié portant création de la spécialité « opérateur/opératrice logistique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 mars 2015 (Création d'un CAP en propreté urbaine et recyclage) modifié portant création de la spécialité « propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 2 juin 2015 (Création du CAP d'installateur en froid et conditionnement d'air) modifié portant création de la spécialité « installateur en froid et conditionnement d'air » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 17 mars 2016 modifié portant création de la spécialité « cuisine » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 24 mars 2016 (Création d'un CAP en maintenance de matériels) modifié portant création de la spécialité « maintenance des matériels » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de mathématiques et sciences physiques et chimiques et prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle ;

Vu l'arrêté du 3 janvier 2017 (Création d'un CAP en chaudronnerie et soudage) modifié portant création de la spécialité « réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Création du CAP Ebéniste) portant création de la spécialité « ébéniste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Création du CAP en signalétique et décors graphiques) portant création de la spécialité « signalétique et décors graphiques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mai 2017 (Création d'un nouveau CAP en relation client et livraison) modifié portant création de la spécialité « opérateur/opératrice de service - relation client et livraison » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 4 juillet 2017 (Création du CAP Crémier-fromager) portant création de la spécialité « crémier-fromager » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 4 juillet 2017 (Création du CAP Primeur) modifié portant création de la spécialité « primeur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 31 octobre 2017 (Création du CAP Arts de la reliure) portant création de la spécialité « arts de la reliure » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l''arrêté du 8 février 2018 (Création du CAP Electricien) modifié portant création de la spécialité « électricien » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 16 février 2018 (Création du CAP Fleuriste) portant création de la spécialité « fleuriste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2018 (Création du CAP monteur en installations sanitaires) portant création de la spécialité « monteur en installations sanitaires » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 avril 2018 (Création du CAP Monteur en installations thermiques) portant création de la spécialité « monteur en installations thermiques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 25 juin 2018 (Création du CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie) portant création de la spécialité « esthétique cosmétique parfumerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 (Règles pour les cours et stages en CAP) relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;

Vu l'arrêté du 25 février 2019 portant création de la spécialité « taxidermiste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 mars 2019 (Création du CAP Pâtissier) portant création de la spécialité « pâtissier » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 avril 2019 (Modification du programme de mathématiques pour le CAP) fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2019 (Création du CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé) portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2019 (Création du CAP Peintre applicateur de revêtements) portant création de la spécialité « peintre applicateur de revêtements » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création du CAP Carreleur Mosaïste) portant création de la spécialité « carreleur mosaïste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création d'un CAP Constructeur de réseaux de canalisations) portant création de la spécialité « constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création d'un nouveau CAP dans les métiers du bâtiment) portant création de la spécialité « métiers du plâtre et de l'isolation » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 5 juin 2019 (Création d'un nouveau CAP en coiffure) portant création de la spécialité « métiers de la coiffure » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 août 2019 (Règles des épreuves du CAP) fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général ;

Vu l'arrêté du 29 octobre 2019 portant création de la spécialité « équipier polyvalent du commerce » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 octobre 2019 (Création d'un nouveau CAP en restauration) modifié portant création de la spécialité « production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 10 avril 2020 (Création du CAP Charpentier Bois) portant création de la spécialité « charpentier bois » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2020 (Création d'un nouveau CAP en menuiserie) portant création de la spécialité « menuisier fabricant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2020 (Création du CAP de Menuisier installateur) portant création de la spécialité « menuisier installateur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 novembre 2020 (Création du CAP Accompagnant éducatif petite enfance) portant création de la spécialité « accompagnant éducatif petite enfance » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Création d'un nouveau CAP dans les métiers de l'entretien des textiles) portant création de la spécialité « métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme pour les constructeurs de routes et espaces urbains) portant création de la spécialité « constructeur de routes et d'aménagements urbains » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme de couvreur) portant création de la spécialité « couvreur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme pour l'entretien des bâtiments) portant création de la spécialité « interventions en maintenance technique des bâtiments » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création du CAP maçon et ses modalités d'obtention) portant création de la spécialité « maçon » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création de la spécialité métallier pour le CAP) portant création de la spécialité « métallier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 3 mai 2021 (Création d'un CAP pour assistants luthiers de quatuors) portant création de la spécialité « assistant luthier du quatuor » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création d'un nouveau diplôme pour conducteurs d'engins de travaux publics) portant création de la spécialité « conducteur d'engins de travaux publics et carrières » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création d'une spécialité CAP pour étancheurs du bâtiment) portant création de la spécialité « étancheur du bâtiment et des travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création du CAP menuisier aluminium-verre) portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 décembre 2022 (Création d'un CAP pour les transports par câbles) portant création de la spécialité « transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Nouveaux détails pour le CAP en carrosserie automobile) portant création de la spécialité « carrossier automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Création du CAP Peintre Automobile) portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 6 février 2023 (Création d'un CAP pour accompagner les personnes âgées) modifié portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 28 février 2023 (Création du CAP Boucher) portant création de la spécialité « boucher » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2023 (Nouvelle formation pour conducteurs de bus et autocars) portant création de la spécialité « conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2023 (Création du CAP Maintenance nautique) portant création de la spécialité « maintenance nautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 5 mai 2023 (Création du CAP Tonnelier) portant création de la spécialité « tonnelier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 18 juillet 2023 (Nouvelle formation pour le transport fluvial) portant création de la spécialité « transport fluvial » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 octobre 2023 (Création d'un CAP spécialisé en hôtellerie-restauration) portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 19 octobre 2023 (Création d'un CAP spécialisé en cuisine) portant création de la spécialité « cuisine » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2023 (Création du CAP Charcuterie-traiteur) portant création de la spécialité « charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 13 novembre 2023 (Nouvelle spécialité en chocolaterie-confiserie au CAP) portant création de la spécialité « chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2023 (Création du CAP Maroquinerie) portant création de la spécialité « maroquinerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;

Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,

Arrête :

Abrogé23 octobre 2026

Créé le 22 décembre 2023 · Abrogé le 23 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des groupements de mathématiques pour les spécialités de CAP

Résumé. Les mathématiques pour chaque CAP sont regroupées selon un tableau dans l'arrêté.

Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant dans les arrêtés susvisés, le groupement de mathématiques est fixé dans le tableau joint en annexe.

Abrogé23 octobre 2026

Créé le 22 décembre 2023 · Abrogé le 23 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en œuvre de l'arrêté

Résumé. Le directeur général et les recteurs d'académie doivent appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé23 octobre 2026

Fait le 23 novembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur du vendredi 22 décembre 2023 au jeudi 22 octobre 2026

Arrêté du 23 novembre 2023
Article 1
Article 2
Annexe