Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-1 (Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP))Art. D.337-1Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)Le CAP est un diplôme national qui prouve une première qualification professionnelle. à D. 337-25-1 (Rôle des autorités maritimes dans les examens professionnels)Art. D.337-25-1Rôle des autorités maritimes dans les examens professionnelsPour les formations professionnelles maritimes, le ministre de la mer et le directeur interrégional de la mer remplacent ceux de l'éducation dans certaines procédures d'examen. ;
Vu l'arrêté du 22 février 1951 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mouleur-noyauteur » ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 1955 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « menuisier en sièges » ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1959 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « ouvrier archetier » ;
Vu l'arrêté du 7 octobre 1969 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mécanicien conducteur des scieries et des industries mécaniques du bois » ;
Vu l'arrêté du 15 octobre 1973 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « orfèvre » comportant quatre options : A : monteur en orfèvrerie ; B : tourneur repousseur en orfèvrerie ; C : polisseur aviveur en orfèvrerie ; D : planeur en orfèvrerie ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 1974 modifié de création du certificat d'aptitude professionnelle « employé technique de laboratoire » ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 1974 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle lapidaire à deux options : option A : diamant ; option B : pierres de couleur ;
Vu l'arrêté du 30 mai 1975 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « rentrayeur » comportant deux options : A : tapis ; B : tapisseries ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1976 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « doreur à la feuille ornemaniste » ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1976 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « encadreur » ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 1977 modifié de création du certificat d'aptitude professionnelle des métiers du football ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1977 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « bronzier » à trois options, option A : monteur en bronze, option B : ciseleur sur bronze, option C : tourneur sur bronze » ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 1977 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « monteur en chapiteaux » ;
Vu l'arrêté du 28 février 1980 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « émailleur d'art sur métaux » ;
Vu l'arrêté du 3 juin 1981 modifié instituant un certificat d'aptitude professionnelle « agent de maintenance des industries de matériaux de construction et connexes » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 1983 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts du bois » à trois options ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 1983 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « emballeur professionnel » ;
Vu l'arrêté du 15 juin 1987 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « monteur en isolation thermique et acoustique » ;
Vu l'arrêté du 22 juin 1987 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques » ;
Vu l'arrêté du 31 août 1988 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mise en forme des matériaux » ;
Vu l'arrêté du 9 août 1989 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « lutherie » ;
Vu l'arrêté du 9 janvier 1990 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « décolletage : opérateur régleur en décolletage » ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 1990 modifié portant création d'un certificat d'aptitude professionnelle « cannage-paillage en ameublement » ;
Vu l'arrêté du 23 août 1990 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent de la qualité de l'eau » ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 1990 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « instruments coupants et de chirurgie » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts de la broderie » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts du tapis et de la tapisserie de lisse » ;
Vu l'arrêté du 6 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « fabrication industrielle des céramiques » ;
Vu l'arrêté du 7 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « industries chimiques » ;
Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « modèles et moules céramiques » ;
Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « outillages en moules métalliques » ;
Vu l'arrêté du 29 août 1991 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « outillages en outils à découper et à emboutir » ;
Vu l'arrêté du 5 mars 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « staffeur-ornemaniste » ;
Vu l'arrêté du 9 mars 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle des métiers de la gravure à quatre options (option A : gravure d'ornementation ; option B : gravure d'impression ; option C : gravure en modelé ; option D : marquage, poinçonnage) ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « cordonnier bottier » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tonnellerie » ;
Vu l'arrêté du 20 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « décoration en céramique » ;
Vu l'arrêté du 20 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tournage en céramique » ;
Vu l'arrêté du 26 août 1993 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « accessoiriste réalisateur » ;
Vu l'arrêté du 11 mars 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « agent d'assainissement et de collecte des déchets liquides spéciaux » ;
Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « accordeur de pianos » ;
Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « opérateur en appareillage orthopédique-spécialité orthoprothèse » ;
Vu l'arrêté du 25 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « opérateur en appareillage orthopédique-spécialité podo-orthèse » ;
Vu l'arrêté du 29 août 1994 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts et techniques du verre » à cinq options : verrier à la main, verrier au chalumeau, vitrailliste, tailleur-graveur et décorateur sur verre ;
Vu l'arrêté du 19 août 1996 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « mareyage » ;
Vu l'arrêté du 17 septembre 1997 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « monteur de structures mobiles » ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « sérigraphie industrielle » ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « transports par câbles et remontées mécaniques » ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 1999 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « charcutier-traiteur » ;
Vu l'arrêté du 21 août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « chocolatier confiseur » ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « étancheur du bâtiment et des travaux publics » ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « menuisier aluminium-verre » ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « constructeur bois » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « armurerie (fabrication et réparation) » ;
Vu l'arrêté du 16 février 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conducteur-opérateur de scierie » ;
Vu l'arrêté du 6 juillet 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « agent de prévention et de médiation » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « arts de la dentelle, options fuseaux et aiguille » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tapissier-tapissière d'ameublement en décor » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « tapissier-tapissière d'ameublement en siège » ;
Vu l'arrêté du 5 août 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « composites, plastiques chaudronnés » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 août 2004 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « assistant(e) technique en milieux familial et collectif » ;
Vu l'arrêté du 11 août 2004 modifié définissant le certificat d'aptitude professionnelle « plasturgie » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent vérificateur d'appareils extincteurs » ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « assistant technique en instruments de musique à quatre options : accordéon, guitare, instruments à vent et piano » ;
Vu l'arrêté du 27 octobre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2004 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « agent d'accueil et de conduite routière, transport de voyageurs » ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « cordonnerie multiservice » ;
Vu l'arrêté du 31 mars 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « charpentier de marine » ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « sellerie générale » ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « chaussure » ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « fourrure » ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « vêtement de peau » ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « maroquinerie » ;
Vu l'arrêté du 11 mai 2005 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « boucher » ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2006 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » ;
Vu l'arrêté du 19 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « réparation des carrosseries » ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « construction des carrosseries » ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle des « métiers de la fonderie » ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « peinture en carrosserie » ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « poissonnier écailler » ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « réparation entretien des embarcations de plaisance » ;
Vu l'arrêté du 21 juin 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle conducteur routier « marchandises » ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2007 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « horlogerie » ;
Vu l'arrêté du 16 octobre 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « métiers de l'enseigne et de la signalétique » ;
Vu l'arrêté du 18 mars 2008 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « art et techniques de la bijouterie-joaillerie » ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2009 modifié portant création de la spécialité « souffleur de verre », options « verrerie scientifique » et « enseigne lumineuse », du certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2009 modifié portant création de la spécialité « arts du verre et du cristal » du certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 23 février 2010 (Règles pour le CAP de gardien d'immeubles)Règles pour le CAP de gardien d'immeublesUn arrêté de 2010 fixe les règles pour obtenir le CAP de gardien d'immeubles, incluant un stage et des épreuves d'examen. modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « gardien d'immeubles » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2010 (Règles pour l'obtention du CAP d'agent de sécurité)Règles pour l'obtention du CAP d'agent de sécuritéL'arrêté du 21 avril 2010 fixe les règles pour obtenir le CAP d'agent de sécurité, incluant la formation, les épreuves et les modalités d'examen. modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « agent de sécurité » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 (Règles pour obtenir le CAP de déménageur sur véhicule utilitaire léger)Règles pour obtenir le CAP de déménageur sur véhicule utilitaire légerUn arrêté de 2010 fixe les règles pour obtenir le CAP de déménageur sur véhicule utilitaire léger, incluant un stage de 12 semaines et des modalités d'examen. modifié définissant la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « déménageur sur véhicule utilitaire léger » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2010 (Règles pour le CAP de conducteur livreur)Règles pour le CAP de conducteur livreurUn arrêté de 2010 fixe les règles pour obtenir le CAP de conducteur livreur, incluant des stages et des épreuves spécifiques. modifié portant création de la spécialité de certificat d'aptitude professionnelle « conducteur livreur de marchandises » et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2011 (Règles pour le CAP en métiers de la mode)Règles pour le CAP en métiers de la modeUn arrêté de 2011 fixe les règles pour obtenir le CAP en métiers de la mode, vêtement flou, incluant les stages et épreuves. modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement flou » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2011 (Règles pour le CAP en métiers de la mode)Règles pour le CAP en métiers de la modeUn arrêté de 2011 fixe les règles pour obtenir le CAP en métiers de la mode, avec des stages et des épreuves spécifiques. modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode, vêtement tailleur » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2011 (Règles d'obtention du CAP en transport fluvial)Règles d'obtention du CAP en transport fluvialL'arrêté du 26 avril 2011 fixe les règles pour obtenir le CAP en transport fluvial, incluant des épreuves spécifiques et un stage obligatoire. modifié portant création de la spécialité « transport fluvial » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 9 décembre 2011 (Création du CAP en chapellerie-modisterie)Création du CAP en chapellerie-modisterieUn nouvel arrêté crée un CAP en chapellerie-modisterie avec des règles précises pour l'obtenir, incluant un stage et des épreuves spécifiques. modifié portant création de la spécialité « métiers de la mode : chapelier-modiste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2012 (Création du CAP conducteur d'installations de production)Création du CAP conducteur d'installations de productionUn nouveau CAP pour les conducteurs d'installations de production est créé, avec des règles précises pour l'obtenir, incluant un stage et des épreuves définies. modifié portant création de la spécialité « conducteur d'installations de production » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 février 2013 (Création du CAP marbrier du bâtiment et de la décoration)Création du CAP marbrier du bâtiment et de la décorationUn nouveau diplôme, le CAP marbrier du bâtiment et de la décoration, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. modifié relatif à la création de la spécialité « marbrier du bâtiment et de la décoration » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 février 2013 (Création du CAP tailleur de pierre)Création du CAP tailleur de pierreUn nouveau diplôme, le CAP tailleur de pierre, est créé pour former des professionnels dans ce métier. modifié relatif à la création de la spécialité « tailleur de pierre » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 août 2013 (Création d'un CAP en aéronautique)Création d'un CAP en aéronautiqueUn nouveau CAP en aéronautique est créé avec trois spécialisations, des règles pour l'obtenir et un stage de 12 semaines. modifié portant création de la spécialité « aéronautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2013 (Création du CAP d'agent de propreté et d'hygiène)Création du CAP d'agent de propreté et d'hygièneUn nouveau diplôme, le CAP d'agent de propreté et d'hygiène, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. modifié portant création de la spécialité « agent de propreté et d'hygiène » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 février 2014 (Création du CAP boulanger)Création du CAP boulangerUn nouveau diplôme, le CAP boulanger, est créé pour former des professionnels du métier de boulanger. modifié portant création de la spécialité « boulanger » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 février 2014 (Création du CAP glacier-fabricant)Création du CAP glacier-fabricantUn nouveau diplôme, le CAP glacier-fabricant, est créé pour former des professionnels spécialisés dans la fabrication de glaces. modifié portant création de la spécialité « glacier-fabricant » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 22 avril 2014 (Création d'un CAP en maintenance des véhicules)Création d'un CAP en maintenance des véhiculesUn nouvel arrêté crée un CAP en maintenance des véhicules avec des règles précises pour les examens et les stages. modifié portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 avril 2014 (Création du CAP de sellier harnacheur)Création du CAP de sellier harnacheurUn nouvel arrêté crée le CAP de sellier harnacheur, avec des règles pour les examens et la formation. modifié portant création de la spécialité « sellier harnacheur » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juin 2014 (Simplification des règles pour les examens du CAP et du BEP)Simplification des règles pour les examens du CAP et du BEPUn arrêté de 2014 simplifie les règles pour obtenir le CAP et le BEP en permettant des dispenses d'épreuves pour certains candidats. relatif à l'obtention de dispenses d'unités aux examens du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 (Création du CAP de ferronnier d'art)Création du CAP de ferronnier d'artUn nouveau diplôme, le CAP de ferronnier d'art, est créé pour former des professionnels dans ce métier artistique. modifié portant création de la spécialité « ferronnier d'art » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 mars 2015 (Création du CAP d'opérateur logistique)Création du CAP d'opérateur logistiqueUn nouveau CAP d'opérateur logistique est créé, avec des règles pour l'obtenir, une formation incluant un stage, et des détails sur les épreuves. modifié portant création de la spécialité « opérateur/opératrice logistique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 mars 2015 (Création d'un CAP en propreté urbaine et recyclage)Création d'un CAP en propreté urbaine et recyclageUn nouvel arrêté crée un CAP en propreté urbaine et recyclage, avec des règles pour l'obtenir, incluant un stage de 14 semaines et des épreuves d'examen. modifié portant création de la spécialité « propreté de l'environnement urbain - collecte et recyclage » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2015 (Création du CAP d'installateur en froid et conditionnement d'air)Création du CAP d'installateur en froid et conditionnement d'airUn nouveau CAP pour devenir installateur en froid et climatisation est créé, avec des règles précises sur la formation et les examens. modifié portant création de la spécialité « installateur en froid et conditionnement d'air » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 17 mars 2016 modifié portant création de la spécialité « cuisine » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 24 mars 2016 (Création d'un CAP en maintenance de matériels)Création d'un CAP en maintenance de matérielsUn nouveau CAP en maintenance de matériels est créé avec des règles précises pour les stages, les examens et la certification. modifié portant création de la spécialité « maintenance des matériels » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de mathématiques et sciences physiques et chimiques et prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2017 (Création d'un CAP en chaudronnerie et soudage)Création d'un CAP en chaudronnerie et soudageUn nouveau CAP en chaudronnerie et soudage est créé, avec des règles précises pour les stages et les examens. modifié portant création de la spécialité « réalisations industrielles en chaudronnerie ou soudage » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Création du CAP Ebéniste)Création du CAP EbénisteUn nouveau diplôme, le CAP Ebéniste, est créé pour former des professionnels du travail du bois. portant création de la spécialité « ébéniste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Création du CAP en signalétique et décors graphiques)Création du CAP en signalétique et décors graphiquesUn nouveau diplôme, le CAP en signalétique et décors graphiques, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. portant création de la spécialité « signalétique et décors graphiques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mai 2017 (Création d'un nouveau CAP en relation client et livraison)Création d'un nouveau CAP en relation client et livraisonUn nouveau CAP est créé pour former des opérateurs de service en relation client et livraison, avec des règles précises sur les épreuves et le stage. modifié portant création de la spécialité « opérateur/opératrice de service - relation client et livraison » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 2017 (Création du CAP Crémier-fromager)Création du CAP Crémier-fromagerUn nouveau diplôme, le CAP Crémier-fromager, est créé pour former des professionnels du fromage. portant création de la spécialité « crémier-fromager » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 4 juillet 2017 (Création du CAP Primeur)Création du CAP PrimeurUn nouveau diplôme, le CAP Primeur, est créé pour former à la vente de produits. modifié portant création de la spécialité « primeur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 31 octobre 2017 (Création du CAP Arts de la reliure)Création du CAP Arts de la reliureUn nouveau CAP en arts de la reliure est créé pour former des professionnels, avec des épreuves et un stage obligatoires. portant création de la spécialité « arts de la reliure » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l''arrêté du 8 février 2018 (Création du CAP Electricien)Création du CAP ElectricienUn nouvel arrêté crée le CAP Electricien avec ses règles d'obtention, ses épreuves et un stage obligatoire. modifié portant création de la spécialité « électricien » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 16 février 2018 (Création du CAP Fleuriste)Création du CAP FleuristeUn nouveau diplôme, le CAP Fleuriste, est créé pour former des professionnels de la fleuristerie avec des règles précises sur les épreuves et les stages. portant création de la spécialité « fleuriste » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2018 (Création du CAP monteur en installations sanitaires)Création du CAP monteur en installations sanitairesUn nouveau CAP pour former des monteurs en installations sanitaires est créé, avec des règles précises pour l'obtenir. portant création de la spécialité « monteur en installations sanitaires » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2018 (Création du CAP Monteur en installations thermiques)Création du CAP Monteur en installations thermiquesUn nouveau CAP pour former des monteurs en installations thermiques est créé, avec des règles précises sur les épreuves et la certification. portant création de la spécialité « monteur en installations thermiques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 25 juin 2018 (Création du CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie)Création du CAP Esthétique Cosmétique ParfumerieUn nouvel arrêté crée le CAP Esthétique Cosmétique Parfumerie, définit ses épreuves et ses règles d'obtention. portant création de la spécialité « esthétique cosmétique parfumerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 (Règles pour les cours et stages en CAP)Règles pour les cours et stages en CAPUn arrêté fixe les règles pour les cours et stages des élèves en CAP, avec des horaires précis et des modalités d'enseignement. relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 25 février 2019 portant création de la spécialité « taxidermiste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 mars 2019 (Création du CAP Pâtissier)Création du CAP PâtissierUn nouvel arrêté crée le CAP Pâtissier pour former des professionnels de la pâtisserie, en définissant les activités, compétences, règles d'évaluation et durée de stage. portant création de la spécialité « pâtissier » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 (Modification du programme de mathématiques pour le CAP)Modification du programme de mathématiques pour le CAPUn arrêté du 3 avril 2019 change le programme de maths pour les élèves en CAP, en supprimant les anciennes règles et en introduisant de nouvelles. fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2019 (Création du CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé)Création du CAP Constructeur d'ouvrages en béton arméUn nouveau diplôme, le CAP Constructeur d'ouvrages en béton armé, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2019 (Création du CAP Peintre applicateur de revêtements)Création du CAP Peintre applicateur de revêtementsUn nouveau diplôme, le CAP Peintre applicateur de revêtements, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. portant création de la spécialité « peintre applicateur de revêtements » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création du CAP Carreleur Mosaïste)Création du CAP Carreleur MosaïsteUn nouveau diplôme, le CAP Carreleur Mosaïste, est créé pour former des professionnels dans ce domaine. portant création de la spécialité « carreleur mosaïste » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création d'un CAP Constructeur de réseaux de canalisations)Création d'un CAP Constructeur de réseaux de canalisationsUn nouveau CAP pour former des constructeurs de réseaux de canalisations est créé, avec des règles précises pour les examens et la formation. portant création de la spécialité « constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 avril 2019 (Création d'un nouveau CAP dans les métiers du bâtiment)Création d'un nouveau CAP dans les métiers du bâtimentUn nouveau diplôme, le CAP Métiers du plâtre et de l'isolation, est créé pour former aux métiers du bâtiment. portant création de la spécialité « métiers du plâtre et de l'isolation » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 (Création d'un nouveau CAP en coiffure)Création d'un nouveau CAP en coiffureUn nouveau CAP en coiffure est créé avec des règles mises à jour pour les examens et la formation. portant création de la spécialité « métiers de la coiffure » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 août 2019 (Règles des épreuves du CAP)Règles des épreuves du CAPUn arrêté du 30 août 2019 fixe les règles pour les épreuves du CAP, y compris les matières obligatoires et facultatives, ainsi que leur évaluation. fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation des épreuves d'enseignement général ;
Vu l'arrêté du 29 octobre 2019 portant création de la spécialité « équipier polyvalent du commerce » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 octobre 2019 (Création d'un nouveau CAP en restauration)Création d'un nouveau CAP en restaurationUn nouveau CAP en restauration rapide, collective et en cafétéria est créé, avec des règles pour l'obtenir et des examens à partir de 2022. modifié portant création de la spécialité « production et service en restaurations (rapide, collective, cafétéria) » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 avril 2020 (Création du CAP Charpentier Bois)Création du CAP Charpentier BoisUn nouveau CAP en charpenterie bois est créé avec ses règles, son programme et ses modalités d'évaluation. portant création de la spécialité « charpentier bois » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2020 (Création d'un nouveau CAP en menuiserie)Création d'un nouveau CAP en menuiserieUn nouveau CAP en menuiserie est créé avec ses règles, son programme et les modalités d'examen détaillés. portant création de la spécialité « menuisier fabricant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2020 (Création du CAP de Menuisier installateur)Création du CAP de Menuisier installateurUn nouvel arrêté crée le CAP de Menuisier installateur, définit ses règles d'obtention et précise les compétences nécessaires. portant création de la spécialité « menuisier installateur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 novembre 2020 (Création du CAP Accompagnant éducatif petite enfance)Création du CAP Accompagnant éducatif petite enfanceUn nouvel arrêté crée le CAP Accompagnant éducatif petite enfance et définit ses règles d'évaluation, de stage et d'examen. portant création de la spécialité « accompagnant éducatif petite enfance » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Création d'un nouveau CAP dans les métiers de l'entretien des textiles)Création d'un nouveau CAP dans les métiers de l'entretien des textilesUn nouveau CAP est créé pour former aux métiers de l'entretien des textiles, avec deux options : blanchisserie ou pressing. portant création de la spécialité « métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme pour les constructeurs de routes et espaces urbains)Création d'un nouveau diplôme pour les constructeurs de routes et espaces urbainsUn nouveau diplôme est créé pour former des professionnels de la construction de routes et d'espaces urbains, avec des détails sur les compétences, les épreuves et les modalités d'évaluation. portant création de la spécialité « constructeur de routes et d'aménagements urbains » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme de couvreur)Création d'un nouveau diplôme de couvreurUn nouvel arrêté crée un diplôme pour les couvreurs, explique comment l'obtenir et détaille les épreuves et stages nécessaires. portant création de la spécialité « couvreur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création d'un nouveau diplôme pour l'entretien des bâtiments)Création d'un nouveau diplôme pour l'entretien des bâtimentsUn nouveau diplôme est créé pour former des personnes à entretenir des bâtiments, avec des règles précises sur les examens et la formation. portant création de la spécialité « interventions en maintenance technique des bâtiments » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création du CAP maçon et ses modalités d'obtention)Création du CAP maçon et ses modalités d'obtentionUn nouvel arrêté crée le CAP maçon avec des règles spécifiques pour l'obtenir, incluant une formation en entreprise et des épreuves d'examen. portant création de la spécialité « maçon » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2021 (Création de la spécialité métallier pour le CAP)Création de la spécialité métallier pour le CAPUn nouvel arrêté crée la spécialité métallier pour le CAP et précise les modalités d'obtention du diplôme, y compris les épreuves, les stages et l'utilisation des notes de l'ancien examen. portant création de la spécialité « métallier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2021 (Création d'un CAP pour assistants luthiers de quatuors)Création d'un CAP pour assistants luthiers de quatuorsUn nouvel arrêté crée un CAP pour former des assistants luthiers spécialisés dans les instruments de quatuor, en définissant les règles pour l'obtenir et les examens à passer. portant création de la spécialité « assistant luthier du quatuor » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création d'un nouveau diplôme pour conducteurs d'engins de travaux publics)Création d'un nouveau diplôme pour conducteurs d'engins de travaux publicsUn nouveau diplôme pour conduire des engins de travaux publics et carrières est créé, avec des épreuves pratiques et théoriques, et une dernière session en 2024. portant création de la spécialité « conducteur d'engins de travaux publics et carrières » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création d'une spécialité CAP pour étancheurs du bâtiment)Création d'une spécialité CAP pour étancheurs du bâtimentUn nouvel arrêté crée une formation pour devenir étancheur dans le bâtiment, avec des compétences spécifiques et des examens à partir de 2025. portant création de la spécialité « étancheur du bâtiment et des travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 août 2022 (Création du CAP menuisier aluminium-verre)Création du CAP menuisier aluminium-verreUn nouveau CAP en menuiserie aluminium-verre est créé avec des règles spécifiques, un programme de formation et des épreuves d'examen. portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 décembre 2022 (Création d'un CAP pour les transports par câbles)Création d'un CAP pour les transports par câblesUn nouveau diplôme pour les experts en téléphériques et remontées mécaniques est créé, avec des règles précises sur les cours, les examens et la sécurité. portant création de la spécialité « transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Nouveaux détails pour le CAP en carrosserie automobile)Nouveaux détails pour le CAP en carrosserie automobileUn nouvel arrêté précise les règles pour obtenir le CAP en carrosserie automobile, incluant les tâches à maîtriser, les examens et la durée des stages. portant création de la spécialité « carrossier automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Création du CAP Peintre Automobile)Création du CAP Peintre AutomobileUn nouveau CAP 'peintre automobile' est créé, avec des détails sur les activités, les compétences et les modalités d'évaluation. portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 février 2023 (Création d'un CAP pour accompagner les personnes âgées)Création d'un CAP pour accompagner les personnes âgéesUn nouvel arrêté crée un CAP pour former des professionnels à aider les personnes âgées, en définissant les épreuves, la durée de la formation et les modalités d'examen. modifié portant création de la spécialité « agent accompagnant au grand âge » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 février 2023 (Création du CAP Boucher)Création du CAP BoucherUn nouvel arrêté ajoute le métier de boucher au CAP, en définissant ses compétences, son évaluation et les modalités d'examen. portant création de la spécialité « boucher » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2023 (Nouvelle formation pour conducteurs de bus et autocars)Nouvelle formation pour conducteurs de bus et autocarsUn nouvel arrêté crée une formation pour devenir conducteur de bus ou d'autocar, avec des règles précises sur les compétences, les évaluations et les conditions pour obtenir le CAP. portant création de la spécialité « conducteur agent d'accueil en autobus et autocar » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2023 (Création du CAP Maintenance nautique)Création du CAP Maintenance nautiqueUn nouveau CAP en Maintenance nautique est créé pour former à la réparation et l'entretien des bateaux de plaisance, avec des règles spécifiques pour les examens et la formation. portant création de la spécialité « maintenance nautique » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2023 (Création du CAP Tonnelier)Création du CAP TonnelierUn nouveau CAP de tonnelier est créé, avec des règles précises sur les épreuves, les compétences et la formation. portant création de la spécialité « tonnelier » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 18 juillet 2023 (Nouvelle formation pour le transport fluvial)Nouvelle formation pour le transport fluvialUn nouvel arrêté crée une formation pour les métiers sur les fleuves, avec des règles précises pour les examens et les stages. portant création de la spécialité « transport fluvial » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 octobre 2023 (Création d'un CAP spécialisé en hôtellerie-restauration)Création d'un CAP spécialisé en hôtellerie-restaurationUn nouvel arrêté crée un CAP spécialisé en hôtellerie-restauration, avec des règles pour les examens et les compétences à maîtriser. portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 octobre 2023 (Création d'un CAP spécialisé en cuisine)Création d'un CAP spécialisé en cuisineUn nouvel arrêté crée un CAP spécialisé en cuisine, avec des règles pour les compétences, les examens et la durée de la formation. portant création de la spécialité « cuisine » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2023 (Création du CAP Charcuterie-traiteur)Création du CAP Charcuterie-traiteurUn nouveau CAP Charcuterie-traiteur est créé avec des règles précises sur les activités, compétences, évaluation et formation. portant création de la spécialité « charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 novembre 2023 (Nouvelle spécialité en chocolaterie-confiserie au CAP)Nouvelle spécialité en chocolaterie-confiserie au CAPUn nouvel arrêté ajoute une spécialité en chocolaterie-confiserie au CAP, avec des règles précises pour les examens et les stages. portant création de la spécialité « chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2023 (Création du CAP Maroquinerie)Création du CAP MaroquinerieUn nouveau diplôme, le CAP Maroquinerie, est créé pour former aux métiers du cuir comme la fabrication de sacs et ceintures. portant création de la spécialité « maroquinerie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,
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