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Arrêté du 5 mai 2025

modifiant l'arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »

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Fixation des prix pour les productions audiovisuelles

Résumé. Un arrêté fixe les prix des documentaires, reportages et programmes courts à 3000, 2000 et 1500 euros respectivement.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1142-1 (Rôles et responsabilités du ministre de la défense) et suivants et R. 3121-25 (Rôles des chefs d'état-major dans l'armée) et suivants ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 2014 (Création d'un prix pour les œuvres audiovisuelles sur l'armée de terre) relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »,

Arrête :

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Modification des montants des prix pour les productions audiovisuelles

Résumé. Les montants des prix pour les documentaires, reportages et programmes courts sont fixés à 3000, 2000 et 1500 euros respectivement.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 mai 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 mai 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 mai 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major de l'armée de terre,

P. Schill

En vigueur depuis le vendredi 9 mai 2025

Arrêté du 5 mai 2025
Article 1
Article 2