JORF n°0108 du 8 mai 2025

Arrêté du 5 mai 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 1142-1 et suivants et R. 3121-25 et suivants ;

Vu l'arrêté du 7 mai 2007 modifié portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 7 janvier 2014 relatif à la création et dotation du prix audiovisuel de l'armée de terre « Pierre Schœndœrffer »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Art. 2 de l’Arrêté antérieur

Résumé L’arrêté modifie la partie art. 2 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : Réglementation Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 7 janvier 2014 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 mai 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major de l'armée de terre,

P. Schill