Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de la composition des comités dans les centres sportifs
Résumé. La composition des comités dans les centres de ressources sportives est modifiée, avec des ajustements dans le nombre de représentants du personnel et la désignation des membres.
A modifié les dispositions suivantes :