Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles d'habilitation pour le titre d'ingénieur diplômé
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Article précédent
Arrêté du 5 mai 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 octobre 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 octobre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe
Source : Légifrance
Arrêté du 24 octobre 2008 (Ab)
Art. Annexe (Ab)
Arrêté du 24 octobre 2008
Autorisation d'organiser des examens pour le diplôme d'ingénieur
Arrêté du 24 octobre 2008 · art. 1 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les diplômes d'ingénieur
Arrêté du 24 octobre 2008 · art. 2 (Ab)
Arrêté sur l'examen du diplôme d'ingénieur
Arrêté du 24 octobre 2008 · art. 3 (Ab)
Annexe (Ab)
Arrêté du 24 octobre 2008