Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout des registres et plans de carrière dans le plan d'échelle
Résumé. Le plan d'échelle des carrières à ciel ouvert doit maintenant inclure les registres et plans de carrière.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 septembre 1994Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 22 septembre 1994Art. 15