JORF n°0168 du 16 juillet 2024

Chapitre 3 : Vérification périodique

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification périodique des élagueuses automotrices

Résumé Les élagueuses doivent être vérifiées chaque année.

Les élagueuses automotrices font l'objet d'une vérification périodique de type A au plus tard dans les 12 mois qui suivent la date de la réalisation de la vérification initiale. Cette vérification est renouvelée tous les 12 mois.

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification périodique des élagueuses

Résumé Les élagueuses doivent être vérifiées tous les 5 ans.

Les élagueuses font l'objet d'une vérification périodique de type B au plus tard dans les 60 mois qui suivent la date de la réalisation de la vérification initiale. Cette vérification est renouvelée au plus tard tous les 60 mois et se substitue à la vérification périodique de type A.

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification périodique des élagueuses

Résumé Les élagueuses doivent passer un examen détaillé pour s'assurer qu'elles fonctionnent correctement et sont sûres.

Lors de la vérification périodique de type A, les élagueuses font l'objet :
1° D'un contrôle visuel du mât télescopique, en position déployée, visant à déterminer sur l'ensemble de sa surface :

a) L'absence de résidus de végétaux solides ou liquides ;
b) L'absence de fissure ;

2° D'un essai de fonctionnement du dispositif de déploiement et de repli du mât télescopique dans toutes les configurations prévues dans la notice d'instructions ;
3° D'un essai de fonctionnement du dispositif d'orientation du mât télescopique dans toutes les configurations prévues dans la notice d'instructions ;
4° D'un contrôle de la résistance d'isolement du mât télescopique, lorsque celui-ci est en position repliée et décollée de son support d'une hauteur minimale de 20 centimètres, après application d'une tension d'essai de vérification périodique entre la scie et le châssis de l'élagueuse. La mesure est effectuée avec un appareil de mesure calibré. La valeur mesurée doit être supérieure ou égale à 1 giga ohm (1 000 000 000 ohms).

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Vérification périodique des élagueuses automotrices de type B

Résumé Les élagueuses automotrices doivent être vérifiées régulièrement selon les règles de l'article 5.

Lors de la vérification périodique de type B, les élagueuses automotrices font l'objet des vérifications prévues à l'article 5 du présent arrêté.