Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Vérification périodique des élagueuses
Résumé Les élagueuses doivent être vérifiées tous les 5 ans.
Les élagueuses font l'objet d'une vérification périodique de type B au plus tard dans les 60 mois qui suivent la date de la réalisation de la vérification initiale. Cette vérification est renouvelée au plus tard tous les 60 mois et se substitue à la vérification périodique de type A.
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