A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Arrêté du 5 janvier 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 25 janvier 2008 (Ab)
Prime pour le retrait de juments trotteuses en 2008
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 1 (Ab)
Conditions pour obtenir une prime d'élevage
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 4 (Ab)
Interdiction de reproduction pour les juments trotteuses primées
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 2 (Ab)
Prime pour le retrait de juments trotteuses
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 3 (Ab)
Transmission et contrôle des dossiers d'interdiction de reproduction des juments
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 5 (Ab)
Sanction pour fausse déclaration de prime
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 6 (Ab)
Fin d'une prime pour les éleveurs de juments trotteuses
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 7 (Ab)
Exécution d'un arrêté par le directeur des Haras nationaux
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 8 (Ab)