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Arrêté du 25 janvier 2008

Article 8

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Article 8

Le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé21 janvier 2009

Créé le 7 février 2008 · Abrogé le 21 janvier 2009

Le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 février 2008 au mardi 20 janvier 2009

Source : Légifrance