VI. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposés le 20 février 1990 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt au rectorat de l'académie et à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant dix-sept heures.
VII. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le bureau D.P.E.S. 4 pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, donne aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, le chef d'établissement donne aux candidats récépissé des dossiers qui lui ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des candidatures.
VIII. - Après examen des dossiers, le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique arrête la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Cette liste accompagnée pour chacun des candidats d'un exemplaire de l'annexe B est également transmise au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur, bureau D.P.E.S.4).
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.
IX. - Les instances de l'établissement doivent se prononcer dans un délai de deux mois à compter de la transmission des candidatures au chef d'établissement. Si ce délai n'a pas été respecté et si l'établissement n'a pas proposé de pourvoir l'emploi par voie de détachement, cet emploi est soumis à la procédure de recrutement.
X. - Les emplois offerts au recrutement sont des emplois susceptibles d'être vacants.
Les emplois pourvus à la suite de la procédure de mutation et les emplois que l'établissement propose de pourvoir par voie de détachement sont retirés des concours de recrutement.

A. - Au titre de l'article 42 du décret no 84-431

du 6 juin 1984 modifié

XI. - Les emplois figurant en annexe A1 non pourvus à la suite de la procédure de mutation et ne faisant pas l'objet d'une procédure de détachement sont ouverts au recrutement au titre de l'article 42 du décret du 6 juin 1984 modifié.
Les candidats doivent être titulaires de l'un des titres suivants:
- habilitation à diriger des recherches;
- doctorat d'Etat.
XII. - Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers de niveau équivalent peuvent être dispensés par les commissions de spécialistes siégeant en application de l'article 48-1 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat. Cette dispense n'est accordée que pour l'année et le concours au titre desquels la candidature est présentée.
XIII. - Les personnalités ne possédant pas la nationalité française qui remplissent les conditions énumérées aux XI et XII du présent arrêté peuvent présenter leur candidature.
XIV. - Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés l'un au recteur chancelier de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (bureau D.P.E.S.4), 45, rue des Saint-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l'université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete, Tahiti (Polynésie française).
XV. - Le dossier destiné au recteur chancelier ou au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique comportera:

1. Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe D (deux exemplaires);
2. Une notice individuelle (curriculum vitae) établie sur le modèle de l'annexe C (un exemplaire);

3. Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française délivrée depuis moins de trois mois ou à défaut une fiche d'état civil et un certificat de nationalité délivrés depuis moins de trois mois;
4. Deux enveloppes timbrées autocollantes à l'adresse du candidat;
5. Une pièce attestant de la possession:
   - soit de l'un des titres mentionnés au XI (original ou copie);
   - soit de diplômes universitaires, qualifications et titres étrangers justifiant la demande de dispense prévue à l'article 12 (original ou copie). Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.
   XVI. - Le dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comportera les documents suivants:
   1o Une notice individuelle (curriculum vitae) (annexe C) dûment complétée en deux exemplaires;
   2o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
   3o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune:
   - un exemplaire de la notice individuelle (curriculum vitae) (annexe C),
   dûment complétée.
   - les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe C;
   - une copie du rapport de soutenance de thèse, s'il y a lieu.
   Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (établissement, section,
   sous-section).
   XVII. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposés le 20 février 1990 au plus tard.
   Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
   Dans le cas de dépôt au rectorat de l'académie et à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures. XVIII. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le bureau D.P.E.S. 4 pour ce qui concerne l'université française du Pacifique donne aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
   De même, le chef d'établissement donne aux candidats récépissé des dossiers qui lui ont été adressés ou remis.
   Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.
   XIX. - Après examen des dossiers, le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre de l'éducation nationale pour ce qui concerne l'université française du Pacifique arrête la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
   Cette liste accompagnée pour chacun des candidats d'un exemplaire de l'annexe D est également transmise au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur, bureau D.P.E.S. 4).
   Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

B. - Au titre de l'article 43-1

du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié

XX. - Les emplois figurant en A2, non pourvus à la suite de la procédure de mutation sont ouverts au recrutement au titre de l'article 43-1 du décret du 6 juin 1984 modifié.
Ces concours sont ouverts aux maîtres de conférences français ou étrangers, titulaires de l'un des diplômes suivants:
- habilitation à diriger des recherches;
- doctorat d'Etat;
- les intéressés doivent en outre:
a) Soit avoir accompli au 1er janvier 1990, dix années de service dans l'enseignement supérieur;
b) Soit avoir été chargés, depuis au moins quatre années au 1er janvier 1990, d'une mission de coopération culturelle, scientifique et technique, en application de la loi no 72-689 du 13 juillet 1972.
XXI. - Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés, l'un au recteur chancelier de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre au chef de cet établissement.

En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (bureau D.P.E.S. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l'université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete,
Tahiti, Polynésie française.
XXII. - Le dossier destiné au recteur chancelier ou au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique comportera:

Pour tous les candidats:

1. Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe D (deux exemplaires);
2. Une notice individuelle (curriculum vitae), établie sur le modèle de l'annexe C (un exemplaire);
3. Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française délivrée depuis moins de trois mois ou à défaut une fiche d'état civil et un certificat de nationalité délivrés depuis moins de trois mois;
4. Toute pièce permettant d'établir la possession de l'un des titres mentionnés du XX ci-dessus;
5. Deux enveloppes timbrées autocollantes à l'adresse du candidat.

Pour les candidats relevant du XXa ci-dessus:

Une ou des pièces attestant de l'ancienneté de services requise (original ou copie). Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français.

Pour les candidats relevant du XX b ci-dessus:

Une attestation (original ou copie) délivrée par une ou plusieurs autorités diplomatiques françaises établissant que l'intéressé a été chargé par le Gouvernement français d'une mission de coopération culturelle, scientifique et technique en application de la loi no 72-689 du 13 juillet 1972.
XXIII. - Le dossier destiné au chef de l'établissement affectataire de l'emploi postulé comportera les documents suivants:
1: Une notice individuelle (curriculum vitae), (annexe C) dûment complétée en deux exemplaires;
2: Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
3 Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune - un exemplaire de la notice individuelle (curriculum vitae) (annexe C),
dûment complétée;
- les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe C;
- une copie du rapport de soutenance de thèse, s'il y a lieu.
Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (établissement, section,
sous-section).
XXIV. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) où être déposés le 20 février 1990 au plus tard.
Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
Dans le cas de dépôt au rectorat de l'académie et à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures. XXV. - Le recteur d'académie, chancelier des universités ou le bureau D.P.E.S. 4 pour ce qui concerne l'université française du Pacifique donne aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, le chef d'établissement donne aux candidats récépissé des dossiers qui lui ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.

XXVI. - Après examen des dossiers, le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique arrête la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Cette liste, accompagnée pour chacun des candidats d'un exemplaire de l'annexe D, est également transmise au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur, D.P.E.S. 4).
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

C. - Au titre de l'article 43-2 du décret no 84-431

du 6 juin 1984 modifié

XXVII. - Les emplois figurant en annexe A 3, non pourvus à la suite de la procédure de mutation, sont ouverts au recrutement au titre de l'article 43-2 du décret du 6 juin 1984 modifié.
Ces concours sont ouverts:
a) Aux candidats français et étrangers comptant au 1er janvier 1990 au moins dix ans d'activité professionnelle, à l'exclusion des activités d'enseignement ou des activités de chercheurs dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique;
b) Aux professeurs et maîtres de conférences associés français et étrangers à temps plein comptant au 1er janvier 1990 au moins un an d'ancienneté en qualité d'enseignants associés.
XXVIII. - Les candidats établiront deux dossiers distincts destinés l'un au recteur chancelier de l'académie dont relève l'établissement affectataire de l'emploi postulé, l'autre au chef de cet établissement.
En ce qui concerne l'université française du Pacifique, le premier dossier sera adressé au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (bureau D.P.E.S. 4), 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris, et le second dossier à l'université française du Pacifique, B.P. 46-35, Papeete,
Tahiti (Polynésie française).
XXIX. - Le dossier destiné au recteur chancelier ou au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique comportera:

1. Une déclaration de candidature établie sur le modèle de l'annexe D (deux exemplaires);
2. Une notice individuelle (curriculum vitae), établie sur le modèle de l'annexe C (un exemplaire);
3. Une fiche individuelle d'état civil et de nationalité française délivrée depuis moins de trois mois ou, à défaut, une fiche d'état civil et un certificat de nationalité délivrés depuis moins de trois mois;
4. Toutes pièces justificatives permettant d'établir que le candidat réunit les conditions mentionnées au XXVII a ou b du présent arrêté. Les pièces en langue étrangère doivent être traduites en français;
5. Deux enveloppes timbrées autocollantes à l'adresse du candidat.
   XXX. - Le dossier destiné au chef d'établissement affectataire de l'emploi postulé comportera les documents suivants:
   1o Une notice individuelle (curriculum vitae) (annexe C), dûment complétée, en deux exemplaires;
   2o Une enveloppe autocollante timbrée à l'adresse du candidat;
   3o Pour les rapporteurs, deux enveloppes distinctes comportant chacune:
   - un exemplaire de la notice individuelle (curriculum vitae) (annexe C),
   dûment complétée;
   - les travaux, ouvrages, articles et réalisations figurant en annexe C;
   - une copie du rapport de soutenance de thèse, s'il y a lieu.
   Le nom et l'adresse du candidat devront être portés sur chaque enveloppe ainsi que l'intitulé exact de l'emploi postulé (établissement, section,
   sous-section).
   XXXI. - Les deux dossiers devront parvenir (le cachet d'enregistrement du service réceptionnaire faisant foi) ou être déposés le 20 février 1990 au plus tard.
   Les candidats doivent prévoir un délai d'acheminement suffisant lorsque le dossier est adressé par la voie postale afin que celui-ci puisse parvenir à la date limite fixée par l'alinéa précédent.
   Dans le cas de dépôt au rectorat de l'académie et à l'établissement le jour de clôture des candidatures, les dossiers devront être remis avant 17 heures.

XXXII. - Le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le bureau D.P.E.S. 4 pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, donne aux intéressés récépissé de leur demande et des pièces jointes, sans que cela puisse préjuger de la recevabilité des candidatures.
De même, le chef d'établissement donne aux candidats récépissé des dossiers qui lui ont été adressés ou remis.
Aucun document, y compris thèses et travaux, n'est accepté après la clôture des inscriptions.
XXXIII. - Après examen des dossiers, le recteur d'académie, chancelier des universités, ou le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour ce qui concerne l'université française du Pacifique, arrête la liste des candidatures recevables et la transmet aux chefs d'établissement concernés.
Cette liste, accompagnée pour chacun des candidats d'un exemplaire de l'annexe D, est également transmise au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur, bureau D.P.E.S. 4).
Les candidats qui n'ont pas déposé les dossiers destinés aux chefs d'établissement sont considérés comme ayant renoncé à leur candidature.

ANNEXE A 1

LISTE DES EMPLOIS DE PROFESSEUR DES UNIVERSITES OFFERTS A LA MUTATION ET AU RECRUTEMENT (ARTICLES 42 ET 51 DU DECRET No 84-431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE)

7e section Sciences du langage

linguistique et phonétique générales

Université de Brest: 0138.
Université Lille-III Linguistique française 0474.
Université Lyon-II Linguistique, informatique, formation des maîtres 0638. Institut national des langues et civilisations orientales: Linguistique,
sémantique cognitive: 0445 S.
Université Paris-IV Linguistique générale 0514.
Université Paris-VII: Linguistique générale et linguistique des langues sémitiques: 1648.
Université Paris-VIII Grammaires formelles 0042 S.
Université Paris-VIII Syntaxe et sciences cognitives 0091 S.
Université Paris-X: 0057.
Université Rennes-II Linguistique appliquée, français, langue étrangère 0072S.
Université Strasbourg-II: 0061.

8e section: Langues et littératures anciennes

Université Lille-III Grec 0496.
Université Nancy-II Langue et littérature latines, Antiquité tardive 0066 S.
Université Paris-IV Langue et littérature grecques, Antiquité tardive 0478 S.
Université Paris-IV Linguistique grecque 0506 S.
Université Paris-IV Philologie et linguistique latines 0030 S.
Université Paris-X Linguistique grecque 0035.
Université Paris-X Linguistique latine 0040S.
Université de Perpignan Société et idéologie romaines 0120 S.
Université de Saint-Etienne Latin 0023.

9e section: Langue et littérature françaises

Université de Nice Littérature française 0669.

1re sous-section: Langue et littérature du Moyen Age

et de la Renaissance

Université de Chambéry Seiziémiste italianisant 0016 S.
Université Grenoble-III Moyen Age 0146 S.
Université Nancy-II Structures de l'ancien et du moyen français 0065 S.
Université Paris-IV Langue française 0080.
Université de Saint-Etienne: Histoire de la langue et littérature du Moyen Age: 0015.

2e sous-section: Langue et littérature modernes et contemporaines

Université Aix-Marseille-I: 1043 S.
Université d'Angers Littérature française du XXe siècle, théâtre 0413S.
Université Clermont-Ferrand-II: 1151.
Université Grenoble-III Fin du XIXe siècle 0023S.
Université Montpellier-III Formation des maîtres 0390.
Université d'Orléans: Littérature française classique du XVIIe et XVIIIe siècles: 0388S.
Université Paris-III Littérature française du XIXe siècle 0318.
Université Paris-IV Grammaire et philologie française moderne 0175S.
Université Paris-IV Littérature française du XIXe siècle 0071S.
Université Paris-IV Littérature française moderne et contemporaine 0070S.
Université Paris-VII: 0034S.
Université Paris-VIII Littérature et représentations du XIXe et XXe siècles 0094S.
Université Paris-X Littérature française du XXe siècle et théâtre 0131S.
Université de Pau: 0028.
Université Rennes-II Littérature française 0033S.
Université Rennes-II Littérature française 0091S.
Université de Saint-Etienne: 0206.
Université de Saint-Etienne: 0501.
Université Strasbourg-II: 0053.

10e section: Littératures comparées

Université Bordeaux-III (institut universitaire de technologie B): 0074.
Université Paris-III: 0002.
Université Paris-III Littérature comparée du XXe siècle 0024S.
Université Strasbourg-II: 0403.
Université Toulouse-II Littérature comparée 0015.
Université de Tours: 0006S.

11e section: Langues et littératures anglaises

et anglo-saxonnes

Université Aix-Marseille-I Anglais 0982S.
Université Antilles-Guyane Linguistique 0062.
Université d'Avignon Américain 0020S.
Université Bordeaux-III Anglais 0243.
Université de Brest: 0147S.
Université de Caen: 0931.
Université de Dijon: Langue, littératures et civilisations des pays anglophones: 0230.
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud Anglais 0006S.
Université de la Réunion Littérature et civilisation britanniques 0046.
Université Lille-III Anglais, langue étrangère appliquée 0287.
Université Lyon-III Formation des maîtres 0340.
Université Nancy-II Anglais 0450S.
Université de Nantes: 0947S.
Université de Nantes Linguistique 0092S.
Université de Nice Etudes anglophones 0111.
Université de Nice Etudes anglophones 0729.
Université française du Pacifique Anglais (Nouméa) 0022.
Université Paris-III Linguistique anglaise, formation des maîtres 0638.
Université Paris-III Littérature et culture du monde anglophone 0003.
Université Paris-VII Linguistique appliquée, formation des maîtres 1963.
Université Paris-X: 0032S.
Université Paris-X Linguistique anglaise 0122S.
Université Paris-XIII: 0171S.
Université de Pau Littérature anglo-américaine 0034S.
Université de Poitiers: 1165.
Université Rennes-II Anglais, langue étrangère appliquée 0401.
Université de Rouen: 0085S.
Université de Rouen Formation des maîtres 0872.
Université Strasbourg-II Littérature et sociétés anglo-saxonnes 0075S.
Université Toulouse-II Anglais 0509.

12e section: Langues et littératures germaniques

et scandinaves

Université Aix-Marseille-I Littérature allemande classique et moderne 0099S.
Université d'Amiens Allemand 0660.
Université Bordeaux-III Allemand 0016.
Université de Caen: 0042S.
Université de Chambéry Linguistique allemande 0222S.
Université Grenoble-III: 0160S.
Université Grenoble-III Linguistique allemande 0005S.
Université de Metz Allemand 0265S.
Université de Metz: Société allemande, institut d'administration des entreprises: 0407.
Université Nancy-II Allemand 0092.
Université Nancy-II Allemand 0185S.
Université Nancy-II (institut universitaire de technologie A): 0096.
Université Paris-IV Linguistique allemande 0060.
Université Paris-VIII Littérature et civilisation germaniques 0141S.
Université Rennes-II Littérature allemande 0424.
Université Toulouse-II Allemand 0064S.
Université Toulouse-II Allemand 0395.

13e section: Langues et littératures slaves

Université Bordeaux-III Russe 0002S.

14e section Langues et littératures romanes

espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

Université Aix-Marseille-I Italien 0075.
Université Bordeaux-III Espagnol 0003S.
Université de Caen Espagnol 0139.
Université Montpellier-III Espagnol 0023S.
Université Nancy-II Espagnol 0027S.
Université Nancy-II Italien, formation des maîtres 0521.
Université de Nantes Littérature, civilisation Siècle d'or espagnol 0096S. Université Paris-IV Langue et littérature italiennes médiévales 0102.
Université Paris-VIII Langue, littérature et civilisations italiennes 0089S.
Université de Pau Espagnol, Amérique latine 0366.
Université de Reims Espagnol 0858.
Université Rennes-II Langue et littérature italiennes 0056.
Université Strasbourg-II Langue, littérature et civilisation italiennes 0011.
Université Toulouse-II Espagnol 0510.
Université de Tours Espagnol 0648.

15e section: Langues et littératures arabes, chinoises,