Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur les risques épizootiques
Résumé. L'article abroge un arrêté de novembre 2016 qui définissait les niveaux de risque épizootique dans certaines communes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 novembre 2016Art. 1 : Niveaux de risque épizootique en FranceArrêté du 16 novembre 2016Art. 2 : Annulation d'un arrêté sur la grippe aviaireArrêté du 16 novembre 2016Art. 3 : Publication d'un arrêté et désignation du responsable de son exécution
- Arrêté du 16 novembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3