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Modification d'un arrêté sur le sport
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Arrêté du 5 août 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2020
cite
Source : Légifrance
Modification des diplômes pour encadrer le sport
Arrêté du 5 août 2020 · art. 1
Remplacement des diplômes par des certifications pour enseigner le sport
Arrêté du 5 août 2020 · art. 4
Enseignement du sport pendant le COVID-19
Arrêté du 9 mars 2020 (V)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Art. A212-1
Code du sport