Arrêté du 5 août 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2020

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Modification d'un arrêté sur le sport

Résumé. Un arrêté du 5 août 2020 modifie un autre arrêté du 9 mars 2020 concernant le sport.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2020

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