En vigueur depuis le 28 août 2020
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Modification de la liste des diplômes pour l'encadrement sportif
L'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un arrêté sur le sport) à 5 (Modification des dispositions relatives aux études supérieures) du présent arrêté.