Arrêté du 4 septembre 2009

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 janvier 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Le présent arrêté remplace l'arrêté du 5 janvier 2006 fixant la liste des marchés représentatifs pour les gros bovins vifs qui est abrogé.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2009

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Remplacement des règles sur les marchés de gros bovins

Résumé. L'arrêté du 4 septembre 2009 remplace et abroge l'ancien arrêté de 2006 sur les marchés de gros bovins.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 janvier 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Le présent arrêté remplace l'arrêté du 5 janvier 2006 fixant la liste des marchés représentatifs pour les gros bovins vifs qui est abrogé.

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En vigueur depuis le samedi 19 septembre 2009

Source : Légifrance