Arrêté du 4 octobre 2010

Article 12-2

Créé le 1 avril 2011 · En vigueur du 27 octobre 2013 au 3 mars 2018

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,74 0,67

Zone de sismicité 2

1,3 1,17

Zone de sismicité 3

2,04 1,84

Zone de sismicité 4

2,96 2,37

Zone de sismicité 5

5,55 4,44

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 4 mars 2018

Abrogé parArrêté du 15 février 2018art. 1

En vigueur du dimanche 27 octobre 2013 au samedi 3 mars 2018

Modifié parArrêté du 13 septembre 2013art. 2

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL (m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL (m/s²)

Zone de sismicité 1

0,74

0,67

Zone de sismicité 2

1,3

1,17

Zone de sismicité 3

2,04

1,84

Zone de sismicité 4

2,96

2,37

Zone de sismicité 5

5,55

4,44

En vigueur du vendredi 1 avril 2011 au samedi 26 octobre 2013

Créé parArrêté du 24 janvier 2011art. 2

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL

(m/ s ²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL

(m/ s ²)

Zone de sismicité 1

0,74 0,59

Zone de sismicité 2

1,3 1,02

Zone de sismicité 3

2,04 1,63

Zone de sismicité 4

2,96 2,66

Zone de sismicité 5

5,55 5