Arrêté du 4 octobre 2010

Article 12-2

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Article 12-2

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,74 0,67

Zone de sismicité 2

1,3 1,17

Zone de sismicité 3

2,04 1,84

Zone de sismicité 4

2,96 2,37

Zone de sismicité 5

5,55 4,44

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Créé le 1 avril 2011 · Abrogé le 4 mars 2018

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Accélérations sismiques pour les installations existantes

Résumé. L'article fixe les accélérations sismiques à prendre en compte pour les installations existantes, selon leur zone de sismicité.

Les accélérations de calcul applicables aux installations existantes sont les suivantes :

ZONE DE SISMICITÉ

ACCÉLÉRATION HORIZONTALE DE CALCUL
(m/s²)

ACCÉLÉRATION VERTICALE DE CALCUL
(m/s²)

Zone de sismicité 1

0,74 0,67

Zone de sismicité 2

1,3 1,17

Zone de sismicité 3

2,04 1,84

Zone de sismicité 4

2,96 2,37

Zone de sismicité 5

5,55 4,44

Historique des versions

En vigueur du dimanche 27 octobre 2013 au samedi 3 mars 2018

Modifié parArrêté du 13 septembre 2013art. 2 : Modification des accélérations de calcul pour les constructions

En résumé. Les valeurs d'accélération verticale de calcul ont été ajustées pour chaque zone de sismicité, avec des augmentations notables dans les zones 1 à 4 et une diminution dans la zone 5.

Source : Légifrance