Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des délégations de pouvoirs aux vice-recteurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Mise à jour des références statutaires et des délégations de pouvoirsArrêté du 8 février 2010Art. 4-1 : Délégation de pouvoirs pour l'avancement des adjoints administratifsArrêté du 8 février 2010Art. 4-2 : Gestion des personnels de l'éducation dans les territoires d'outre-mer
→ Version 2 : Correction de la numérotation des articles
- Arrêté du 8 février 2010Art. 1, Art. 4-1, Art. 4-2