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Abrogé par Arrêté du 5 janvier 2024 - art. 9 (V)
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 2001-286 du 28 mars 2001 portant règlement général de la mention complémentaire ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative de l'alimentation du 8 décembre 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 11 mars 2004,
Abrogé par Arrêté du 5 janvier 2024 - art. 9 (V)
Créé le 13 mai 2004
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Abrogé par Arrêté du 5 janvier 2024 - art. 9 (V)
Créé le 28 août 2023
A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, la référence : “ mention complémentaire ” est remplacée par la référence : “ certificat de spécialisation ”.
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Créé le 13 mai 2004
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Créé le 13 mai 2004
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NOTA : Le présent arrêté et son annexe III sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 3 juin 2004, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante :
http://www.cndp.fr.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2024
Abrogé parArrêté du 5 janvier 2024art. 9 (V)
En vigueur du jeudi 13 mai 2004 au lundi 30 décembre 2024