Arrêté du 4 juillet 2023

Article 1

Créé le 23 août 2023 · En vigueur depuis le 16 octobre 2025

Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code du sport, assure la comptabilité des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) suivants :

  • centre de Bordeaux ;
  • centre du Centre ;
  • centre de Dijon ;

  • centre de La Réunion ;
  • centre de Montpellier ;

  • centre de Nancy ;
  • centre des Pays de la Loire ;

- centre de Reims ;

- centre de Rhône-Alpes ;

  • centre de Strasbourg ;
  • centre de Toulouse ;

  • centre de Vichy ;
  • centre de Wattignies.

Effets de cet article

cite

 Code du sportart. R114-23

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 16 octobre 2025

Modifié parArrêté du 3 octobre 2025art. 1

Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code

* centre de Bordeaux ; * centre du Centre ; * centre de Dijon ; * centre de La Réunion ; * centre de Montpellier ; * centre de Nancy ; * centre des Pays de la Loire ;

\- centre de Reims ;

\- centre de Rhône-Alpes ;

* centre de Strasbourg ; * centre de Toulouse ;

* centre de Vichy ; * centre de Wattignies.

En vigueur du samedi 19 juillet 2025 au mercredi 15 octobre 2025

Modifié parArrêté du 8 juillet 2025art. 1

Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code

* centre de Bordeaux ; * centre du Centre ;

\- centre de Reims ;

\- centre de Rhône-Alpes ; * centre de Strasbourg ; * centre de Toulouse ;

* centre de Vichy ; * centre de Wattignies.

En vigueur du samedi 8 mars 2025 au vendredi 18 juillet 2025

Modifié parArrêté du 27 février 2025art. 1

Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code

* centre de Bordeaux ; * centre du Centre ; * centre de Dijon ; * centre de Montpellier ; * centre des Pays de la Loire ; * centre de Rhône-Alpes ; * centre de Toulouse ; * centre de Vichy ; * centre de Wattignies.

En vigueur du mercredi 23 août 2023 au vendredi 7 mars 2025

Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code du sport, assure la comptabilité des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) suivants :

  • centre de Bordeaux ;
  • centre du Centre ;
  • centre de Dijon ;
  • centre de Montpellier ;
  • centre des Pays de la Loire ;
  • centre de Toulouse ;
  • centre de Wattignies.