Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux centres à la liste des CREPS gérés par un groupement comptable
Résumé. Les centres de La Réunion et de Nancy sont ajoutés à la liste des CREPS dont le groupement comptable assure la comptabilité.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juillet 2023Art. 1 : Gestion comptable des CREPS
→ Version 4 : Ajout de deux centres à la liste des CREPS
→ Version 4 : Ajout de deux centres à la liste des CREPS
- Arrêté du 4 juillet 2023Art. 1