Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de deux CREPS à la liste des établissements gérés par le groupement comptable
Résumé. Deux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) sont ajoutés à la liste des établissements dont la comptabilité est assurée par le groupement comptable.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 juillet 2023Art. 1 : Gestion comptable des CREPS
→ Version 3 : Ajout de deux CREPS à la liste
→ Version 3 : Ajout de deux CREPS à la liste
- Arrêté du 4 juillet 2023Art. 1