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Arrêté du 4 juillet 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 22 octobre 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby du 2 juin 2008 ;

Vu les propositions de la Fédération française de rugby en date du 28 mars 2018,

Arrête :

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

  • Association Sporting Union Agenais Rugby ;
  • Association Aviron Bayonnais Rugby ;
  • Association Union Bordeaux Bègles ;
  • SASP Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin ;
  • SASP Castres Olympique ;
  • Association Sportive Montferrandaise ;
  • Association Union Sportive Colomiers Rugby ;
  • Association Stade Rochelais ;
  • SASP Lyon Olympique Universitaire Rugby ;
  • Association Rugby Club Massy Essonne ;
  • Association Union Sportive Montalbanaise ;
  • SASP Montpellier Rugby Club ;
  • SASP Stade Français Paris ;
  • SASP Section Paloise Rugby Béarn Pyrénées ;
  • SASP Rugby Club Toulonnais ;
  • SASP Stade Toulousain Rugby.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de deux ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

  • Association Union Sportive Dax Rugby ;
  • Association Racing Club Narbonne Méditerranée.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juillet 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

Arrêté du 4 juillet 2018
Article 1
Article 2
Article 3