JORF n°0156 du 8 juillet 2018

Arrêté du 4 juillet 2018

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 22 octobre 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de rugby du 2 juin 2008 ;

Vu les propositions de la Fédération française de rugby en date du 28 mars 2018,

Arrête :

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Sporting Union Agenais Rugby ;
- Association Aviron Bayonnais Rugby ;
- Association Union Bordeaux Bègles ;
- SASP Club Athlétique Briviste Corrèze Limousin ;
- SASP Castres Olympique ;
- Association Sportive Montferrandaise ;
- Association Union Sportive Colomiers Rugby ;
- Association Stade Rochelais ;
- SASP Lyon Olympique Universitaire Rugby ;
- Association Rugby Club Massy Essonne ;
- Association Union Sportive Montalbanaise ;
- SASP Montpellier Rugby Club ;
- SASP Stade Français Paris ;
- SASP Section Paloise Rugby Béarn Pyrénées ;
- SASP Rugby Club Toulonnais ;
- SASP Stade Toulousain Rugby.

Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de deux ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Union Sportive Dax Rugby ;
- Association Racing Club Narbonne Méditerranée.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 juillet 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre