JORF n°0294 du 13 décembre 2024

Arrêté du 4 décembre 2024

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de nouvelles dispositions

Résumé L'article 1 ajoute de nouvelles règles en reprenant un ancien article.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2023 > > Art. 4 bis > >

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Article 2

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Modifications des dispositions de l'arrêté du 13 juillet 2023

Résumé Cet article change une règle d'un arrêté de juillet 2023.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 juillet 2023 > > Art. 5 > >

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 4 décembre 2024.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob