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Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 2023 relatif aux objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur,
Arrêtent :
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2023Art. 4 bis
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2023Art. 5
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1 modifié
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Créé le 14 décembre 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 décembre 2024.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,
M. Pochard
Le ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer,
O. Jacob