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Arrêté du 13 juillet 2023

relatif aux objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, aux compétences travaillées et à la définition de l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur

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Modification des règles de culture générale pour le BTS

Résumé. Cet arrêté modifie les règles d'enseignement et d'évaluation de la culture générale pour le BTS, avec des changements progressifs à partir de 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « podo-orthésiste » ;

Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste orthésiste » ;

Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « opticien-lunetier » ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistance technique d'ingénieur » ;

Vu l'arrêté du 5 août 2001 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « traitement des matériaux, option A : traitements thermiques, option B : traitements de surfaces » ;

Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » ;

Vu l'arrêté du 9 avril 2009 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » ;

Vu l'arrêté du 26 mars 2010 (Règles pour le BTS en photographie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « photographie » ;

Vu l'arrêté du 4 mai 2010 (Règles pour le BTS en développement et réalisation bois) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « développement et réalisation bois » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS bâtiment en 2011) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bâtiment » ;

Vu l'arrêté du 23 juin 2011 (Règles pour le BTS en systèmes automatiques) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de systèmes automatiques » ;

Vu l'arrêté du 27 juin 2011 (Règles pour le BTS en environnement nucléaire) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 (Règles pour le BTS en métiers de la mode-chaussure et maroquinerie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - chaussure et maroquinerie » ;

Vu l'arrêté du 7 février 2012 (Règles pour le BTS métiers de la mode-vêtements) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la mode - vêtements » ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2012 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour le BTS en conception et réalisation de carrosserie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation de carrosserie » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour l'obtention du BTS édition) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « édition » ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Règles pour obtenir le BTS en techniques agricoles) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles » ;

Vu l'arrêté du 10 février 2014 (Règles pour le BTS en systèmes constructifs bois et habitat) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes constructifs bois et habitat » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « banque, conseiller de clientèle (particuliers) » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 (Règles pour le BTS Fluides-Énergies-Domotique) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fluides énergies domotique, option A : génie climatique et fluidique, option B : froid et conditionnement d'air, option C : domotique et bâtiment communicants » ;

Vu l'arrêté du 26 février 2014 (Règles pour le BTS en métiers de la coiffure) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la coiffure » ;

Vu l'arrêté du 13 mai 2014 (Règles pour le BTS en innovation textile) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « innovation textile, option A : structures, option B : traitements » ;

Vu l'arrêté du 3 novembre 2014 (Règles pour l'obtention du BTS en comptabilité et gestion) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « comptabilité et gestion » ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2015 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes photoniques » ;

Vu l'arrêté du 8 février 2016 (Règles pour le BTS en métiers de la chimie) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en maintenance de véhicules) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules, option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » ;

Vu l'arrêté du 11 février 2016 (Règles pour le BTS en pilotage de procédés) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « pilotage de procédés » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en contrôle industriel et régulation automatique) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour l'obtention du BTS en conception de produits) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS Conception de Produits Industriels) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des produits industriels » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS Enveloppe des bâtiments) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « enveloppe des bâtiments : conception et réalisation » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en étude et réalisation d'agencement) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « étude et réalisation d'agencement » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en fonderie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le brevet de technicien supérieur en forge) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « forge » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2016 (Règles pour le BTS en géomètre-topographe et modélisation numérique) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique » ;

Vu l'arrêté du 29 février 2016 (Règles pour le BTS EuroPlastics et composites) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « EuroPlastics et composites, option : conception outillage, option : pilotage et optimisation de la production » ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2016 (Règles pour le BTS en communication) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « études de réalisation d'un projet de communication, option A : , études de réalisation de produits plurimedia, option B : études de réalisation de produits imprimés » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Nouveaux règlements pour le BTS Assurance) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assurance » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS en conception des processus de découpe et d'emboutissage) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception des processus de découpe et d'emboutissage » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Conception et Industrialisation en Construction Navale) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en construction navale » ;

Vu l'arrêté du 13 février 2017 (Règles pour le BTS Maintenance des Matériels) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des matériels de construction et de manutention » ;

Vu l'arrêté du 15 février 2018 (Règles pour le BTS Management en Hôtellerie-Restauration) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management en hôtellerie-restauration, option A : management d'unité de restauration, option B : management d'unité de production culinaire, option C : management d'unité d'hébergement » ;

Vu l'arrêté du 16 février 2018 (Règles pour le BTS Support à l'action managériale) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « support à l'action managériale » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Architectures Métalliques) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « architectures en métal : conception et réalisation » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour l'obtention du BTS en chaudronnerie industrielle) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour obtenir le BTS Gestion de la PME) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion de la PME » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Métiers de l'eau) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau » ;

Vu l'arrêté du 19 février 2018 (Règles pour le BTS Négociation et Digitalisation de la Relation Client) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et digitalisation de la relation client » ;

Vu l'arrêté du 11 octobre 2018 (Règles pour l'obtention du BTS Gestion des transports et logistique) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « gestion des transports et logistique associée » ;

Vu l'arrêté du 15 octobre 2018 (Règles pour le BTS Management commercial opérationnel) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « management commercial opérationnel » ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2019 (Règles pour le BTS en Géologie appliquée) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « géologie appliquée » ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2019 (Modification des règles pour le BTS tourisme) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « tourisme » ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2019 (Règles pour le BTS en services informatiques) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations, option A : solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux, option B : solutions logicielles et applications métiers » ;

Vu l'arrêté du 21 février 2020 (Modification des règles pour le BTS en électrotechnique) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur modifié « électrotechnique » ;

Vu l'arrêté du 2 mars 2020 (Arrêté du 2 mars 2020 sur le BTS en Management opérationnel de la sécurité) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management opérationnel de la sécurité » ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2020 (Règles pour le BTS Commerce International) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international » ;

Vu l'arrêté du 25 novembre 2020 (Modification du BTS conseil et commercialisation de solutions techniques) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques » ;

Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Nouveaux critères pour le BTS Finitions, Aménagement des Bâtiments) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » ;

Vu l'arrêté du 11 décembre 2020 (Nouveau BTS Management économique de la construction) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction » ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2020 (Règles pour le BTS en Métiers de la mesure) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » ;

Vu l'arrêté du 29 novembre 2021 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Mécatronique navale » ;

Vu l'arrêté du 13 décembre 2021 (Modification du brevet de technicien supérieur en droit notarial) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Collaborateur juriste notarial » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Arrêté du 24 janvier 2022 sur le BTS Maintenance des systèmes) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des systèmes » (option A : systèmes de production, option B : systèmes énergétiques et fluidiques, option C : systèmes éoliens, option D : systèmes ascenseurs et élévateurs) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Modification du brevet de technicien supérieur en motorisations) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Motorisations toutes énergies » ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2022 (Nouveau BTS en services sanitaires et sociaux) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Services et prestation des secteurs sanitaire et social » ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2022 (Règles pour l'obtention du BTS Industries Céramiques) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Industries céramiques » ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2022 (Arrêté du 22 décembre 2022 sur le BTS Travaux Publics) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics » ;

Vu l'arrêté du 25 janvier 2023 (Nouveau BTS en Cybersécurité, Informatique et Réseaux, Électronique) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : « Informatique et réseaux », option B : « Electronique et réseaux » » ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 13 juin 2023 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 juin 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 3 août 2023

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Définition des objectifs, contenus et compétences de l'enseignement de culture générale et expression du BTS, ainsi que l'épreuve correspondante.

Résumé. Il s'agit d'un article qui définit ce qu'il faut apprendre et comment on est évalué en culture générale pour le BTS.

Le présent arrêté a pour objet de fixer les objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression, les compétences travaillées dans le cadre de cet enseignement et de définir l'épreuve de culture générale et expression du brevet de technicien supérieur.
Les objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.
Les compétences travaillées dans le cadre de l'enseignement de culture générale et expression, au cours de la formation, sont décrites à l'annexe II du présent arrêté.
La définition de l'épreuve de culture générale et expression est fixée en annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 3 août 2023

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Objectifs et Contenus de l'Enseignement de Culture Générale et Expression

Résumé. Les nouveaux étudiants en 2023 doivent suivre les règles de culture générale et expression de cet arrêté.

Les dispositions du présent arrêté concernant les objectifs et contenus de l'enseignement de culture générale et expression ainsi que les compétences travaillées dans le cadre de cet enseignement sont applicables pour les étudiants entrant en formation à compter de la rentrée scolaire 2023.

En vigueur depuis le 3 août 2023

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Abolition des arrêtés relatifs à l'enseignement de culture générale et expression pour le BTS

Résumé. Les vieilles règles pour enseigner la culture générale et expression au BTS disparaissent en 2024

Les dispositions de l'arrêté du 17 janvier 2005 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS et de l'arrêté du 16 novembre 2006 relatif aux objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS sont abrogées à compter de la rentrée scolaire 2024.

En vigueur depuis le 3 août 2023

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Modification de l'épreuve de culture générale et expression

Résumé. Les règles de l'épreuve de culture générale changent à partir de 2025.

Les dispositions relatives à la définition de l'épreuve de culture générale et expression et à la durée prévues pour cette épreuve, figurant dans l'arrêté du 17 janvier 2005 et dans l'arrêté du 16 novembre 2006 susmentionnés, sont abrogées et remplacées par la définition et la durée précisées à l'annexe III du présent arrêté à compter de la session d'examen 2025.

En vigueur depuis le 14 décembre 2024

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Extension géographique des nouvelles règles d'enseignement

Résumé. Cet arrêté étend l'application des nouvelles règles sur l'enseignement de culture générale et expression aux territoires d'outre-mer.

Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

En vigueur depuis le 3 août 2023 · Dernière version le 14 décembre 2024

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Charge de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Les responsables doivent appliquer cet arrêté, et il sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le directeur général des outre-mer, les recteurs et les vice-recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Examen de culture générale et expression au BTS

Résumé. L'examen de culture générale et expression au BTS évalue la lecture, l'écriture et la réflexion critique des élèves.

Fait le 13 juillet 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

En vigueur depuis le jeudi 3 août 2023

Arrêté du 13 juillet 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 4 bis
Article 5
Annexe