Arrêté du 4 avril 2018

Article 3

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Article 3

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 septembre 2027

En vigueur du 8 avril 2018 au 31 août 2027 · Sera abrogé le 1 septembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Référentiels pour le diplôme d'aviron

Résumé. Un arrêté précise les référentiels professionnels et de certification pour le diplôme d'aviron et disciplines associées.

Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) figurent en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027

Abrogé parArrêté du 4 mars 2025art. 10 (V)

En vigueur du jeudi 1 décembre 2022 au mardi 31 août 2027

Modifié parArrêté du 8 août 2022art. 2 : Modification des référentiels professionnels et de certification dans le diplôme

En résumé. Le texte modifie la référence aux référentiels professionnels et de certification, en précisant qu'ils concernent les unités capitalisables constitutives du diplôme et en simplifiant leur localisation dans l'arrêté.

En vigueur du dimanche 8 avril 2018 au mercredi 30 novembre 2022

Source : Légifrance