Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables
Résumé L'article 3 change les règles pour inclure les référentiels professionnels et de certification du diplôme dans l'arrêté.
L'article 3 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-23 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté. »
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