Arrêté du 31 octobre 2016

Article 8

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Article 8

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 décembre 2026

En vigueur du 1 juin 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026

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Dispenses et équivalences pour le brevet professionnel du sport

Résumé. L'article précise que les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel du sport sont détaillées dans une annexe.

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mardi 1 décembre 2026

Abrogé parArrêté du 21 juin 2024art. 2

En vigueur du jeudi 1 juin 2017 au lundi 30 novembre 2026

Source : Légifrance