En vigueur du 1 juin 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispenses et équivalences pour le brevet professionnel du sport
Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.