Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-21, R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21-3 ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche ;
Vu la demande de modification de l'arrêté d'homologation formulée le 8 avril 2019 par le président de l'automobile club de l'ouest ;
Vu le constat de réalisation des travaux établi le 22 mai 2019 et le plan-masse certifié conforme à la même date par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu la transmission de la préfecture de la Sarthe en date du 27 mai 2019 ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 16 avril 2019,
Arrête :
Créé le 5 août 2019
L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figurant en annexe du présent arrêté.
1 version
1 cité
Créé le 5 août 2019
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 31 juillet 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité routière,
E. Barbe