En vigueur depuis le 5 août 2019
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Modification des plans de sécurité pour les événements sportifs
L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé (Homologation du circuit de Maison Blanche) est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurant en annexe du présent arrêté.