Arrêté du 31 juillet 2019

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé (Homologation du circuit de Maison Blanche) est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 août 2019

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Modification des plans de sécurité pour les événements sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les plans de zones réservées aux spectateurs lors d'événements sportifs pour mieux assurer leur sécurité.

L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé (Homologation du circuit de Maison Blanche) est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport (Zones réservées aux spectateurs lors des manifestations sportives) figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 5 août 2019

Source : Légifrance