Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les grilles horaires de deux spécialités du bac pro
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 31 juillet 2018
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 28 juillet 2010 (VT)
Modification des grilles horaires du bac pro
Arrêté du 28 juillet 2010 · art. 1 (VT)
Nouvelles règles scolaires pour la rentrée 2010
Arrêté du 28 juillet 2010 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté concernant l'enseignement et la recherche
Arrêté du 28 juillet 2010 · art. 3 (VT)