A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2003Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 25 février 2003Art. 1
1 version
1 modifié
Arrêté du 31 juillet 2009
CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 25 FEVRIER 2003 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET D'EXERCICE DU CONGE POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THEMATIQUES PREVU A L'ARTICLE 19 DU DECRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE FIXANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DU CORPS DES MAITRES DE CONFERENCES
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2003Art. 2 → Version 3
- Arrêté du 25 février 2003Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2003Art. 4 → Version 3
- Arrêté du 25 février 2003Art. 4
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2003Art. 4-1 → Version 1
- Arrêté du 25 février 2003Art. 4-1
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 février 2003Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 25 février 2003Art. 7
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2009
CHAPITRE IV : MODIFICATIONS DE L'ARRETE DU 25 FEVRIER 2003 MODIFIE RELATIF AUX CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET D'EXERCICE DU CONGE POUR RECHERCHES OU CONVERSIONS THEMATIQUES PREVU A L'ARTICLE 19 DU DECRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984 MODIFIE FIXANT LES DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES APPLICABLES AUX ENSEIGNANTS CHERCHEURS ET PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES ET DU CORPS DES MAITRES DE CONFERENCES
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10