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Abrogation des articles sur les sociétés de courses
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 janvier 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 14 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
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A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Arrêté du 14 février 2011 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les sociétés de courses
Arrêté du 14 février 2011 · art. 3 (Ab)
Publication d'un arrêté sur les politiques agricole et budgétaire
Arrêté du 14 février 2011 · art. 4 (Ab)
Approbation des budgets des sociétés de courses
Arrêté du 14 février 2011 · art. 1 (Ab)
Organismes communs des sociétés de courses
Arrêté du 14 février 2011 · art. 2 (Ab)