Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 31 janvier 2005

Abrogé20 novembre 2007

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des ressources humaines,

Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 19 novembre 2007

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction du développement des ressources humaines comprend :
1. Le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;
2. Le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;
3. Le bureau des corps et catégories ;
4. Le bureau de la politique de la formation ;
5. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la mobilité et du recrutement comprend :
1. Le bureau des métiers techniques ;
2. Le bureau des métiers administratifs et fonctionnels ;
3. Le bureau du recrutement.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la gestion administrative comprend :
1. Le bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels ;
2. Le bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier ;
3. Le bureau de la gestion des personnels militaires des armées.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction des affaires sociales et de l'expertise comprend :
1. Le bureau de l'expertise réglementaire du personnel civil ;
2. Le bureau du dialogue social et de l'action sociale ;
3. Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau des ressources humaines externes ;
3. Le bureau de la gestion de l'information " ressources humaines ".
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le centre de services des ressources humaines ;
2. Les centres de formation de la délégation générale pour l'armement.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines est abrogé.
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le mardi 20 novembre 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 19 novembre 2007

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9