Article 1
Abrogé depuis le 2007-11-20
Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.
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La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des ressources humaines,
Abrogé depuis le 2007-11-20
Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La sous-direction du développement des ressources humaines comprend :
Le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;
Le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;
Le bureau des corps et catégories ;
Le bureau de la politique de la formation ;
Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La sous-direction de la mobilité et du recrutement comprend :
Le bureau des métiers techniques ;
Le bureau des métiers administratifs et fonctionnels ;
Le bureau du recrutement.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La sous-direction de la gestion administrative comprend :
Le bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels ;
Le bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier ;
Le bureau de la gestion des personnels militaires des armées.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La sous-direction des affaires sociales et de l'expertise comprend :
Le bureau de l'expertise réglementaire du personnel civil ;
Le bureau du dialogue social et de l'action sociale ;
Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
Le bureau des ressources humaines ;
Le bureau des ressources humaines externes ;
Le bureau de la gestion de l'information " ressources humaines ".
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Abrogé depuis le 2007-11-20
La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
Le centre de services des ressources humaines ;
Les centres de formation de la délégation générale pour l'armement.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines est abrogé.
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Abrogé depuis le 2007-11-20
Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Michèle Alliot-Marie