JORF n°26 du 1 février 2005

Arrêté du 31 janvier 2005

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des ressources humaines,

Article 1

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.

Article 2

La sous-direction du développement des ressources humaines comprend :

  1. Le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;

  2. Le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;

  3. Le bureau des corps et catégories ;

  4. Le bureau de la politique de la formation ;

  5. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.

Article 3

La sous-direction de la mobilité et du recrutement comprend :

  1. Le bureau des métiers techniques ;

  2. Le bureau des métiers administratifs et fonctionnels ;

  3. Le bureau du recrutement.

Article 4

La sous-direction de la gestion administrative comprend :

  1. Le bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels ;

  2. Le bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier ;

  3. Le bureau de la gestion des personnels militaires des armées.

Article 5

La sous-direction des affaires sociales et de l'expertise comprend :

  1. Le bureau de l'expertise réglementaire du personnel civil ;

  2. Le bureau du dialogue social et de l'action sociale ;

  3. Le bureau de la prévention et de l'amélioration des situations de travail.

Article 6

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

  1. Le bureau des ressources humaines ;

  2. Le bureau des ressources humaines externes ;

  3. Le bureau de la gestion de l'information " ressources humaines ".

Article 7

La direction des ressources humaines a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

  1. Le centre de services des ressources humaines ;

  2. Les centres de formation de la délégation générale pour l'armement.

Article 8

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines est abrogé.

Article 9

Le directeur des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie