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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 20 novembre 2007

Le directeur des ressources humaines peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent. Il a, en outre, autorité sur le délégué aux réserves de la délégation générale pour l'armement.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 20 novembre 2007

En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au lundi 19 novembre 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance