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Arrêté du 31 janvier 2005

Abrogé1 janvier 2007

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats ;
2. Le service des programmes nucléaires et de missiles ;
3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;
4. Le service des programmes aéronautiques ;
5. Le service des programmes navals ;
6. Le service des programmes d'armement terrestre.
Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction du management et de la qualité des programmes comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des programmes ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.
Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
3. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
4. Le bureau des affaires générales.
Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005

Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6