Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes d'armes,
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Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats ;
2. Le service des programmes nucléaires et de missiles ;
3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;
4. Le service des programmes aéronautiques ;
5. Le service des programmes navals ;
6. Le service des programmes d'armement terrestre.
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La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
La sous-direction du management et de la qualité des programmes comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des programmes ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
3. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
4. Le bureau des affaires générales.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Michèle Alliot-Marie
Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007
En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006