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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 1

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Article 1

Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

Le directeur des systèmes d'armes peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance