Abrogé1 janvier 2007
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
Arrêté du 31 janvier 2005
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.
Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007
En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006
Source : Légifrance