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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion

Abrogé1 janvier 2007
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion,

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Remplacement du directeur des plans, du budget et de la gestion

Résumé. Le directeur des plans, du budget et de la gestion peut avoir des adjoints pour le remplacer quand il est absent.

Le directeur des plans, du budget et de la gestion peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Organisation de la sous-direction de la programmation et du budget

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la programmation et du budget.

La sous-direction de la programmation et du budget comprend :

1. Le bureau de la programmation ;

2. Le bureau du budget ;

3. Le bureau de la coordination et des synthèses ;

4. Le bureau des programmes terrestres ;

5. Le bureau des programmes navals ;

6. Le bureau des programmes aéronautiques ;

7. Le bureau des programmes interarmées.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Organisation de la sous-direction du contrôle de gestion

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction du contrôle de gestion.

La sous-direction du contrôle de gestion comprend :

1. Le bureau du pilotage et de l'orientation ;

2. Le bureau des méthodes de contrôle de gestion ;

3. Le bureau du contrôle de gestion des organismes fonctionnels ;

4. Le bureau de la comptabilité et de l'analyse des coûts ;

5. Le bureau des audits et des synthèses.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Organisation de la sous-direction de l'administration générale

Résumé. Un article qui décrit les différents bureaux de la sous-direction de l'administration générale.

La sous-direction de l'administration générale comprend :

1. Le bureau de l'organisation et des questions juridiques ;

2. Le bureau du soutien et de la mutualisation des moyens ;

3. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;

4. Le bureau de la protection de l'environnement ;

5. Le bureau des ressources humaines et de la qualité.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Supervision d'un organisme externe par la direction des plans, du budget et de la gestion

Résumé. La direction des plans, du budget et de la gestion supervise un organisme externe appelé l'établissement central de soutien.

La direction des plans, du budget et de la gestion a autorité sur un organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par une instruction : l'établissement central de soutien.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation administrative

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation des sous-directions d'une direction administrative est annulé.

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la gestion et de l'organisation est abrogé.

Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Publication d'un arrêté sur l'organisation administrative

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la direction des plans, du budget et de la gestion.

Le directeur des plans, du budget et de la gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7