Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2007 - art. 13 (VD)
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique
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La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique,
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
La sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la planification ;
2. Le bureau de la qualité ;
3. Le bureau du contrôle de gestion ;
4. Le bureau des systèmes d'information et de communication.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :
1. Le bureau de la stratégie et des affaires budgétaires ;
2. Le bureau des affaires internationales et de la diversification.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;
3. Le bureau des affaires juridiques et sociales.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
Le service de la maintenance aéronautique a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;
2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;
3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2007 - art. 13 (VD)
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Michèle Alliot-Marie
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2008
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2007art. 13 (VD)
En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 31 décembre 2007