Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2007 - art. 13 (VD)
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.
Arrêté du 31 janvier 2005
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2007 - art. 13 (VD)
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2008
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.
cite
Abrogé depuis le mardi 1 janvier 2008
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2007art. 13 (VD)
En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 31 décembre 2007
Source : Légifrance
Art. 13 (VD)
Arrêté du 14 décembre 2007
Arrêté 2000-08-25