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Arrêté du 31 décembre 2025

portant diverses dispositions relatives aux études pharmaceutiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des études de pharmacie

Résumé. Un arrêté modifie les règles des études de pharmacie pour mieux organiser les cours et les stages à partir de la rentrée 2026.

La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles ;

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 633 (Étapes finales des études de pharmacie) ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 22 mars 2011 (Règles pour l'obtention du diplôme de pharmacie) modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Formation pour devenir chirurgien-dentiste) modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;

Vu l'arrêté du 10 novembre 2022 (Formation numérique obligatoire pour les soignants) relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2025 (Amélioration de l'accès aux soins par la suppression d'articles obsolètes) relatif à la méthodologie applicable à la profession de médecin pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique (Identification des zones avec des problèmes d'accès aux soins) ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2025,

Arrêtent :

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Modification de l'organisation des enseignements en pharmacie

Résumé. Les enseignements en pharmacie sont désormais organisés avec des unités d'enseignement du tronc commun représentant entre 80 % et 90 % du total, des stages obligatoires et optionnels, et une formation incluant l'usage des systèmes d'information en santé.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des règles de formation des pharmaciens

Résumé. Un arrêté modifie et crée plusieurs articles concernant la formation et les stages des pharmaciens.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinaleArrêté du 8 avril 2013Sct. Sous-section I : Organisation générale de la formationArrêté du 8 avril 2013Sct. Sous-section II : L'agrément du maître de stage et la commission pharmaceutique officinale
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinale , Sct. Sous-section I : Organisation générale de la formation , Sct. Sous-section II : L'agrément du maître de stage et la commission pharmaceutique officinale , Sct. Sous-section III : L'accueil des étudiants en stage , Sct. Section II : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et recherche , Sct. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court , Sct. Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées , Sct. Sous-section II : Les enseignants référents, Sct. Sous-section III : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacieArrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des arméesArrêté du 8 avril 2013Art. 21 : Formation pour le diplôme de pharmacie officinale
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacie, Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des arméesArrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre VI : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Sct. Chapitre VI : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 janvier 2026

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Nouveau règlement pour les études de pharmacie

Résumé. Un nouvel arrêté s'applique aux étudiants en pharmacie à partir de la rentrée 2026, tout en gardant valides les agréments existants pour les stages.

Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée universitaire 2026 à l'ensemble des étudiants inscrits dans les études en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie.
Les agréments pour recevoir des stagiaires accordés à des pharmaciens avant la rentrée universitaire 2026 conservent leur validité jusqu'à la date d'expiration initialement prévue.

En vigueur depuis le 12 janvier 2026

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Publication d'un arrêté sur les études de pharmacie

Résumé. Un arrêté prévoit la publication au Journal officiel pour des modifications concernant les études de pharmacie.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des formations en pharmacie

Résumé. Un arrêté modifie les formations en pharmacie pour préparer les futurs pharmaciens à travailler dans les officines, hôpitaux, laboratoires ou l'industrie.
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une annexe pour mettre à jour des réglementations.
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Formation en pharmacie industrielle et recherche

Résumé. Le DES de pharmacie industrielle et recherche forme des étudiants pour travailler dans l'industrie du médicament avec des cours et des stages.

Fait le 31 décembre 2025.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint au directeur général,

B. Leperchey

La ministre des armées et des anciens combattants,

Pour la ministre et par délégation :

Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daude

En vigueur depuis le lundi 12 janvier 2026

Arrêté du 31 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe
Annexe
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