Arrêté du 31 décembre 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 17, Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 14, Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 13, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 36, Art. 49

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 27-1, Art. 27-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 11, Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 9, Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 8, Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 6, Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 3, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 34

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Sct. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinale , Sct. Sous-section I : Organisation générale de la formation , Sct. Sous-section II : L'agrément du maître de stage et la commission pharmaceutique officinale , Sct. Sous-section III : L'accueil des étudiants en stage , Sct. Section II : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et recherche , Sct. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court , Sct. Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées , Sct. Sous-section II : Les enseignants référents, Sct. Sous-section III : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 44

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Sct. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacie, Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 31

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 32, Art. 33

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Sct. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Sct. Chapitre VI : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 5-1, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 5-4, Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 12, Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 7, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 17

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 35

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 36

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 37, Art. 38, Art. 39

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 5-3, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 5-2, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2013

Art. 31, Art. 45, Art. 32, Art. 46, Art. 33, Art. 47

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Modification des règles de formation des pharmaciens

Résumé. Un arrêté modifie et crée plusieurs articles concernant la formation et les stages des pharmaciens.

A modifié les dispositions suivantes :

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A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinaleArrêté du 8 avril 2013Sct. Sous-section I : Organisation générale de la formationArrêté du 8 avril 2013Sct. Sous-section II : L'agrément du maître de stage et la commission pharmaceutique officinale
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Section I : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie officinale , Sct. Sous-section I : Organisation générale de la formation , Sct. Sous-section II : L'agrément du maître de stage et la commission pharmaceutique officinale , Sct. Sous-section III : L'accueil des étudiants en stage , Sct. Section II : Diplôme d'études spécialisées de pharmacie industrielle et recherche , Sct. Section III : Dispositions communes au troisième cycle court , Sct. Sous-section I : Le coordonnateur local du diplôme d'études spécialisées , Sct. Sous-section II : Les enseignants référents, Sct. Sous-section III : La thèse en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacieArrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des arméesArrêté du 8 avril 2013Art. 21 : Formation pour le diplôme de pharmacie officinale
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Chapitre IV : Obtention du diplôme d'État de docteur en pharmacie, Sct. Chapitre III : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des arméesArrêté du 8 avril 2013Sct. Chapitre VI : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
- Arrêté du 8 avril 2013
Sct. Chapitre V : Dispositions spécifiques aux élèves pharmaciens des écoles du service de santé des armées, Sct. Chapitre VI : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie

A modifié les dispositions suivantes :

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