La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 636-4 (Formation en audioprothèse)Art. D.636-4Formation en audioprothèseLes études pour devenir audioprothésiste durent trois ans et incluent des cours théoriques, pratiques, des stages et un mémoire. et D. 636-21 (Les études d'orthophonie)Art. D.636-21Les études d'orthophonieLes études pour devenir orthophoniste incluent des cours théoriques, pratiques et des stages, avec un focus sur la santé publique. ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 (Diplôme d'ergothérapeute et formation)Diplôme d'ergothérapeute et formationL'arrêté du 5 juillet 2010 explique comment obtenir le diplôme d'ergothérapeute, qui permet d'aider les gens à retrouver leur autonomie. modifié relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu l'arrêté du 22 mars 2011 (Nouveaux règlements pour le diplôme de formation générale en sciences médicales)Nouveaux règlements pour le diplôme de formation générale en sciences médicalesCet arrêté de 2011 décrit les nouvelles règles pour obtenir un diplôme de base en médecine, incluant des études sur six semestres, des stages et des cours variés. modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales ;
Vu l'arrêté du 22 mars 2011 (Règles pour les études de chirurgie dentaire)Règles pour les études de chirurgie dentaireCet arrêté décrit les règles pour devenir chirurgien-dentiste, avec des études en plusieurs étapes, des stages obligatoires et un système de crédits. modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences odontologiques ;
Vu l'arrêté du 22 mars 2011 (Règles pour l'obtention du diplôme de pharmacie)Règles pour l'obtention du diplôme de pharmacieCet arrêté décrit les règles pour obtenir un diplôme en pharmacie, incluant les études, les stages et les évaluations. modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 (Formation pour devenir sage-femme)Formation pour devenir sage-femmePour devenir sage-femme, il faut suivre une formation de six semestres avec des cours théoriques, des stages et des évaluations régulières. modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques ;
Vu l'arrêté du 14 juin 2012 (Formation et certification des manipulateurs d'électroradiologie médicale)Formation et certification des manipulateurs d'électroradiologie médicaleCe texte définit les règles pour former et certifier les manipulateurs d'électroradiologie médicale, en intégrant leur formation dans le système LMD. modifié relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2012 (Réforme des études de pédicure-podologue en France)Réforme des études de pédicure-podologue en FranceLes écoles de pédicures-podologues doivent s'aligner sur le système LMD et évaluer leurs formations, avec des règles précises pour la formation, la certification et les dispenses de scolarité. modifié relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue ;
Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Formation pour devenir chirurgien-dentiste)Formation pour devenir chirurgien-dentistePour devenir chirurgien-dentiste, il faut suivre trois cycles d'études avec des cours, des stages et une thèse. modifié relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 20 octobre 2014 (Conditions pour devenir orthoptiste)Conditions pour devenir orthoptistePour devenir orthoptiste, il faut suivre trois ans d'études après le bac avec des cours, des stages et un travail de fin d'études. modifié relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 2015 (Réforme des études de masso-kinésithérapie)Réforme des études de masso-kinésithérapieUn arrêté de 2015 réforme les études pour devenir kinésithérapeute, en intégrant les formations dans le système LMD et en fixant de nouvelles règles pour l'accès, la durée et la certification. modifié relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté du 23 septembre 2020 (Règles pour le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale)Règles pour le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicaleUn arrêté du 23 septembre 2020 définit les règles pour obtenir le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique, incluant une formation de trois ans avec cours, stages et évaluations. modifié relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique ;
Vu l'avis du Haut conseil des professions paramédicales en date du 5 juillet 2022 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 5 juillet 2022,
Arrêtent :