Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2020 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2009.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2009Art. 1 → Version 5Arrêté du 17 novembre 2009Art. 2 → Version 8Arrêté du 17 novembre 2009Art. 3 → Version 7Arrêté du 17 novembre 2009Art. 4 → Version 2Arrêté du 17 novembre 2009Art. 5 → Version 5Arrêté du 17 novembre 2009Art. 8 → Version 3Arrêté du 17 novembre 2009Art. 12 → Version 1Arrêté du 17 novembre 2009Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 17 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 8, Art. 12, Art. 13