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Arrêté du 30 septembre 2003

portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (second tour, année 2003)

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale, et de la recherche,

Vu le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 46 (Modalités de recrutement des professeurs des universités), 51 (Procédure de mutation des professeurs d'université) et 58-1 (Détachement de fonctionnaires dans le corps des professeurs des universités) ;

Vu le décret n° 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences,

Arrête :

Les emplois de professeur des universités figurant en annexe A du présent arrêté sont offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984 susvisé (Modalités de recrutement des professeurs des universités), au recrutement.

Fait à Paris, le 30 septembre 2003.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des personnels enseignants,

P.-Y. Duwoye

Arrêté du 30 septembre 2003
Article 1
TITRE Ier : MUTATION
TITRE II : DÉTACHEMENT
TITRE III : RECRUTEMENT