Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un collège du Conseil national des universités
Résumé. L'arrêté modifie la composition du deuxième collège de certaines sous-sections du Conseil national des universités pour les disciplines médicales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 1992Art. 1-1 → Version 4
- Arrêté du 29 juin 1992Art. 1-1